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Décisions

[23-867] - CONTRAT DE MAINTENANCE PARKING MONTMARTRE - ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/01/2024
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Date de mise en ligne : 11/01/2024

[24-009] - CONTRAT RELATIF A LA DECISION N° 23-838 CONCERNANT LA REALISATION D'UN PRET DE 3 500 000 EUROS AUPRES DE LA BANQUE POSTALE

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 10/01/2024
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Date de mise en ligne : 10/01/2024

[23-903] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN TIVOLI SUR LE PARKING DU MARCHE CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/01/2024
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Date de mise en ligne : 09/01/2024

[24-004] - CONVENTION RELATIVE AU DON PAR MICHEL RIPPE DE DEUX DE SES AQUARELLES : PORT DE ROYAN 1975 ET PORT DE LA COTINIERE 1975

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 09/01/2024
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Date de mise en ligne : 09/01/2024

[24-003] - DECISION CONCERNANT LA CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE DU MATERIEL ET PIECES DETACHEES DE LA RADIOBALISE DE L'AERODROME ROYAN-MEDIS

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 08/01/2024
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Date de mise en ligne : 08/01/2024

[23-828] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE REUNION DANS LE BATIMENT COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN AU PROFIT DE LA SAS KLEVER POUR L'ANNEE 2024

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/01/2024
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Date de mise en ligne : 05/01/2024

[23-840] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DANS LE BATIMENT COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN AU PROFIT DE LA SAS ADG 847 (BURGER KING)

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/01/2024
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Date de mise en ligne : 05/01/2024

[23-900] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE LA MEDIATHEQUE DE ROYAN (REGIE N° 43000-2)

Rubrique : Médiathèque
Date de l’acte : 04/01/2024
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Date de mise en ligne : 04/01/2024

[23-842] - CONVENTION RELATIVE A L'AIDE FINANCIERE DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME LIEUX CULTURELS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/12/2023

[23-857] - DECISION CONCERNANT LA RESERVATION D'OCCUPATION DE PLACES DE PARKING POUR ANIMATIONS COMMERCANTS

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/12/2023

[23-855] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE LA PISCINE COUVERTE DE ROYAN/REGIE N° 43000-18

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 22/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/12/2023

[23-842] - CONVENTION RELATIVE A L'AIDE FINANCIERE DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME POUR LA SAISON CULTURELLE 2023/2024

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 22/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/12/2023

[23-839] - CONTRAT DE LOCATION ANNUELLE DE L'APPLICATION IMUSE EN SOLUTION HEBERGEE N° 2024-0060 LP

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 22/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/12/2023

[23-854] - DECISION PORTANT ETABLISSEMENT DES TARIFS POUR L'UTILISATION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS (REGIE N° 43000-8)

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 22/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/12/2023

[23-845] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE MISE A DISPOSITION DU CYBERATLANTYS

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-846] - DECISION CONCERNANT LA LOCATION DU BUS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Transports
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-847] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DE LA TAXE DE STATIONNEMENT DES TAXIS POUR L'ANNEE 2024

Rubrique : Taxis
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-848] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DU PRIX D'UN EXTRAIT CADASTRAL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-849] - DECISION CONCERNANT LE PRIX DE VENTE DES DOSSIERS PLU ET ZPPAUP

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-850] - DECISION PORTANT PRISE EN CHARGE FINANCIERE DE L'ESCORTE DES CONOIS EXCEPTIONNELS

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

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