Décisions

[19-739] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE AVEC LA SOCIÉTÉ DE COMPTOIR MONÉTIQUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/12/2019
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[19-742] - TARIFS DES ENCARTS PUBLICITAIRES POUR L'AGENDA DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Publicité - Affichage
Date de l’acte : 19/12/2019
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[19-745] - CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET MINDS AGENCY AVENANT N°1

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/12/2019
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[19-699] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "MARATHON ROYAN COTE DE BEAUTÉ"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/12/2019
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[19-729] - CONVENTION DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/12/2019
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[19-522] - CONVENTION POUR L'INSTALLATION ET L'EXPLOITATION DE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/12/2019
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[19-666] - CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE DU 15 DÉCEMBRE 2019 À LA PATINOIRE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/12/2019
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[19-730] - EXERCICE DE DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 11/12/2019
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[19-695] - ACTE DE VENTE AVEC CHARGES CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SAS PRODUCTION 114

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/12/2019
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[19-726] - RÉGULARISATION FLOTTE AUTOMOBILE

Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 10/12/2019
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[19-707] - CONVENTION DE PROFESSIONNALISATION BTS TOURISME

Rubrique : Tourisme
Date de l’acte : 05/12/2019
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[19-600] - APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN À BONS DE COMMANDES FOURNITURE DE CARBURANTS PAR CARTES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 03/12/2019
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[19-612] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE MATÉRIEL CONCLU AVEC LA SAS INTERSPORT ROYAN SPORT DIFFUSION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/12/2019
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[19-688] - CONTRAT D'EXPOSITION DE PHOTOGRAPHIES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/11/2019
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[19-698] - FIXATION DES TARIFS SPÉCIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 29/11/2019
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[19-669] - CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/11/2019
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[19-690] - BON DE COMMANDE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/11/2019
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[19-683] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/11/2019
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[19-687] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/11/2019
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[19-685] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 25/11/2019
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