Décisions

[20-329] - CONVENTION N°20.329

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 07/10/2020
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[20-333] - CONVENTION N° 20.333

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 07/10/2020
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[20-337] - CONVENTION N° 20.337

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 07/10/2020
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[20-338] - CONVENTION N° 20.338

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 07/10/2020
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[20-347] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/10/2020
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[20-340] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/10/2020
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[20-308] - CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/10/2020
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[20-339] - AVENANT N°4 AU MARCHÉ D'ORGANISATION DE LA MANIFESTATION " UN VIOLON SUR LE SABLE" ÉDITIONS 2016 À 2021 AVEC LA SAS PRODUCTION 114

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/10/2020
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[20-345] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 05/10/2020
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[20-342] - AVENANT AU CONTRAT DE MAINTENANCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/10/2020
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[20-343] - AVENANT N°1 AU CONTRAT D'ABONNEMENT SERVICE SAAS GEODP

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/10/2020
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[20-326] - CONTRAT DE LOCATION LONGUE DURÉE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/09/2020
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[20-312] - CONVENTION N° 20.312

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/09/2020
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[20-313] - CONVENTION N° 20.313

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/09/2020
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[20-323] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA COMPAGNIE REMUE MÉNAGE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/09/2020
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[20-311] - EXERCICE DE DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 22/09/2020
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[20-307] - FIXATIONS DES TARIFS DANS LE CADRE DU FESTIVAL "ESCALE D'HUMOUR" ( DU 05 AU 20 FÉVRIER 2021)

Rubrique : Festival
Date de l’acte : 10/09/2020
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[20-299] - ÉTABLISSEMENT DES TARIFS POUR L'UTILISATION DES LA MAISON DES ASSOCIATIONS -ADDITIF-

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 08/09/2020
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[20-305] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 08/09/2020
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[20-291] - FIXATION D'UN TARIF POUR LA PARTICIPATION AU REPAS LORS DE LA RÉUNION DU JEUDI 20 AOÛT 2020 À L’AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 03/09/2020
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