Outils d'accessibilité

Décisions

[24-042] - DECISION CONCERNANT AL FIXATION DES TARIFS POUR L'ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS DE ROYAN (REGIE N° 43000-22)

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 30/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024

[24-043] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DES ENCARTS PUBLICITAIRES DANS LE TLJ ROYAN

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 30/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024

[24-044] - DECISION CONCERNANT LES TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES METIERS ARTISTIQUES

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 30/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024

[24-045] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DU CENTRE D'HEBERGEMENT DE ROYAN

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 30/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024

[24-046] - DECISION CONCERNANT LE TARIF HORAIRE D'UTILISATION DES SALLES DU COSEC DES GYMNASES LANDRY, PELLETAN, ZOLA, ATLANTIQUE, ESPACE CORDOUAN, STADES ET DOJO DES FIGUIERS

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 30/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024

[24-035] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DE TARIF POUR LE SPECTALCE DE PHILIPPINE LAVREY DU 13 AVRIL 2024

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 29/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[24-032] - CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE D'UN PHOTOCOPIEUR MULTIFONCTIONS CONCLU AVEC LA SOCIETE KOESIO AQUITAINE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 26/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2024

[24-048] - CONTRAT DE SERVICES CONCLU AVEC LA SOCIETE INTEGRA SYSTEMS POUR L'ANNEE 2024

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 26/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2024

[24-022] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC EXPLOITATION DU BANC N° 8 SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/01/2024

[24-021] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - EXPLOITATION DU BANC N°7 SUR LE MARCHÉ DU PARC DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/01/2024

[23-905] - ACTE DE CONCESSION BANC N° 2 MARCHE DU PARC DU 1ER JANVIER 2024 AU 31 DECEMBRE 2026 - CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 23/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[23-792] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE HANGAR SUR L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS AU PROFIT DE MONSIEUR VARIGNY JEAN-DENIS

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 23/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[23-793] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE HANGAR SUR L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS AU PROFIT DE L'AEROCLUB LES AILES OLERONAISES

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 23/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[24-023] - EXERCICE DU DROIT DE PREMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 22/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/01/2024

[24-006] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION DU SPECTACLE N° 23.726 CONCLU AVEC LA COMPAGNIE SCENE ET PUBLIC POUR LE SPECTACLE INTITULE VIRGINIE ET PAUL LE 21 JANVIER 2024 SALLE JEAN GABIN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/01/2024

[24-018] - CONTRAT D'ASSISTANCE ET DE MAINTENANCE DU LOGICIEL DE BILLETERIE TICKBOSS CONCLU AVEC LA SOCIETE ART'TICK

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 18/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/01/2024

[23-901] - CONVENTION D'ACCUEIL EN RESIDENCE AVEC LA COMPAGNIE LUTTHEUREUSE DU 8 AU 13 JANVIER 2024 A L'ANNEXE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/01/2024

[23-862] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES 14 RUE HANRY DUNANT A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ROYAN FAIT SON CINEMA

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/01/2024

[24-015] - DELEGATION DU DROIT DE PREMPTION URBAIN A L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-ACQUITAINE CONCERNANT LA PARCELLE BL N°14 SISE 155 AVENUE DE ROCHEFORT A ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 15/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/01/2024

[23-841] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU DANS LE BATIMENT COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN AU PROFIT DE LA SAS AAC TEST PSYCHO

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/01/2024

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.