Décisions

[20-454] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 13/11/2020
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[20-443] - CONTRAT LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE 2020/2021

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 10/11/2020
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[20-444] - CONTRAT LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE 2020/2021

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 10/11/2020
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[20-445] - CONTRAT LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE 2020/2021

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 10/11/2020
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[20-452] - CONTRAT DE SERVICE MATÉRIELS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/11/2020
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[20-433] - ANNEXE 5 - CONFIRMATION DU RESPECT DES RÈGLES DE LA COMMANDE PUBLIQUE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 06/11/2020
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[20-447] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 06/11/2020
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[20-434] - CONCEPTION ET RÉALISATION D'UNE OEUVRE D'ART ORIGINALE PUBLIQUE AU FORT DU CHAY DE ROYAN

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 04/11/2020
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[20-431] - CONTRAT SIMCO -CONDITIONS PARTICULIÈRES-

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/10/2020
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[20-357] - CONVENTION N°20.357

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/10/2020
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[20-362] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOIATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/10/2020
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[20-420] - CONVENTION ACCOMPAGNEMENT À LA FISCALITE LOCALE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/10/2020
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[20-421] - CONTRAT ACCOMPAGNEMENT DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA COLLECTIVITÉ

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/10/2020
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[20-422] - CONTRAT ACCOMPAGNEMENT À LA FISCALITE LOCALE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/10/2020
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[20-432] - ALIENATION DE NEUF ARMOIRES DE L'ANCIEN CABINET DE CURIOSITÉS DU MUSÉE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE MÉDIS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 28/10/2020
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[20-360] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION LETTRES DU MONDE ANNÉE 2020

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/10/2020
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[20-411a] - FIXATION DES TARIFS DU MUSÉE

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 26/10/2020
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[20-423] - FIXATION DES REDEVANCES AÉRONAUTIQUES DE L'AÉRODROME -ADDITIF-

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 26/10/2020
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[20-350] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE SALLE DE RÉUNION AU PROFIT DE LA SARL I.F.P. ATLANTIQUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/10/2020
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[20-351] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE SALLE DE RÉUNION AU PROFIT DE LA SARL I.F.P. ATLANTIQUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/10/2020
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