Décisions

[20-540] - INSTITUTION D'UNE RÉGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES DROITS DE PLACE SUR LA COMMUNE DE ROYAN -AVENANT N°2-

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 05/01/2021
Registre : / Page :

[21-021] - SUPPRESION DE LA RÉGIE DE RECETTES DU CAMPING MUNICIPALE DE ROYAN

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 05/01/2021
Registre : / Page :

[20-530] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 18/12/2020
Registre : / Page :

[20-531] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 18/12/2020
Registre : / Page :

[20-520] - CONTRAT DE CESSION DES DROIOTS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/12/2020
Registre : / Page :

[20-525] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 11/12/2020
Registre : / Page :

[20-490] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION SPECTACLE "ANTHOLOGIQUE OU PRESQUE"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/12/2020
Registre : / Page :

[20-516] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/12/2020
Registre : / Page :

[20-522] - PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS "ACCUEIL ADOLESCENTS"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/12/2020
Registre : / Page :

[20-471] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/12/2020
Registre : / Page :

[20-472] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE DU 7 AOÛT 2020

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/12/2020
Registre : / Page :

[20-473] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/12/2020
Registre : / Page :

[20-521] - DOCUMENT RÉGLEMENTAIRE FIPAD INFORMATION PRÉALABLE À L'ACCEPTATION DE DÉCHETS

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 07/12/2020
Registre : / Page :

[20-458] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/12/2020
Registre : / Page :

[20-460] - CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/12/2020
Registre : / Page :

[20-464] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/12/2020
Registre : / Page :

[20-468] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 27/11/2020
Registre : / Page :

[20-469] - CONTRAT KONICA MINOLTA GLOBAL SERVICES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/11/2020
Registre : / Page :

[20-455] - CONTRAT D'HÉBERGEMENT DU PROGICIEL ET DU PORTAIL ORPHÉE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/11/2020
Registre : / Page :

[20-456] - CONTRAT DE MAINTENANCE DU PROGICIEL ORPHÉE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/11/2020
Registre : / Page :