Décisions

[21-091] - SUPRESSION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES DROITS DES TENNIS MUNICIPAUX ( GARDEN-MAiRIE)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/03/2021
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[21-092] - CONTRAT DE PRODUCTION D'UNE OEUVRE D'ART CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET MONSIEUR NADU MARSAUDON

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/03/2021
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[21-084] - INSTITUTION D'UNE RÉGIE DE RECETTES A L'AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS AVENANT N°6

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 24/03/2021
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[21-046] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE LA SARL ESPACE GESTION AU REZ DE CHAUSSEE DE LA RÉSIDENCE LES EXPLORATEURS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/03/2021
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[21-097] - CONTRAT DE MAINTENANCE ET D'ASSISTANCE TECHNIQUE DES APPLICATIONS MUSÉOGRAPHIQUES DU MUSEE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/03/2021
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[21-032] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUÉS À LA PISCINE MUNICIPALE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ROYAN OCEAN CLUB NATATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/03/2021
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[21-070] - MODIFICATION DES TARIFS POUR L'UTILISATION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS - MODIFICATIF-

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 19/03/2021
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[21-083] - FIXATION DE TARIF DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE (CONSERVATOIRE DE MUSIQUE DE ROYAN)

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 19/03/2021
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[21-085] - INSTITUTION D'UNE RÉGIE DE RECETTES À LA LUDOTHÈQUE POUR L'ENCAISSEMENT DES ADHÉSIONS ET LE PRËT DES JEUX

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 19/03/2021
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[21-086] - FIXATION DU PRIX DU REPAS SERVI PAR LA CUISINE CENTRALE AU RPA LOGIS DE VAUX

Rubrique : Cuisine Centrale
Date de l’acte : 19/03/2021
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[21-080] - DÉPÔT D'UNE DEMANDE DE DÉCLARATION PRÉALABLE POUR LA RÉALISATION D'UNE OEUVRE D'ART DE TYPE MÉMORIAL AU FORT DU CHAY À ROYANL'INSTALLATION D'UNE CLÔTURE AU CENTRE DE LOISIRS GIMAJIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/03/2021
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[21-078] - DÉPÔT D'UNE DEMANDE DE DECLARATION PRÉALABLE POUR L'INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÎQUES EN TOITURE DES LOCAUX DU SERVICE ESPACES VERTS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 15/03/2021
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[21-079] - DÉPÔT D'UNE DEMANDE DE DÉCLARATION PRÉALABLE POUR L'INSTALLATION D'UNE CLÔTURE AU CENTRE DE LOISIRS GIMAJIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 15/03/2021
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[21-076] - RECONDUCTION CONTRAT DE SERVICES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/03/2021
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[21-067] - CONTRAT DE LOCATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/03/2021
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[21-058] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE SALLE DE RÉUNION DANS L'IMMEUBLE COMMUNAL SIS 53 RUE AMPÈRE AU PROFIT DE LA SARL I.F.P ATLANTIQUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/03/2021
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[21-065] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 04/03/2021
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[21-061] - CONVENTION ACCUEIL EN RÉSIDENCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/03/2021
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[21-064] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE AVEC LA SOCIÉTE COMPTOIR MONÉTIQUE POUR UN LECTEUR DE CARTES BLEUES ( AÉRODROME DE ROYAN)

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/03/2021
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[21-038] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX DANS L'IMMEUBLE COMMUNAL SIS 53 RUE AMPÈRE À LA SARL ESPACE GESTION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/03/2021
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