Décisions

[21-113] - CONVENTION ACCUEIL EN RÉSIDENCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/04/2021
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[21-112] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOIATATION D'UN SPECTACLE DU 12 NOVEMBRE 2020

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/04/2021
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[21-074] - MISE A DISPOSITION D'UN EMPLACEMENT, SITUÉ RUE JOSEPH DE LELEE AÉRODROME DE ROYAN-MED|S, À MEDIS (17600) AU PROFIT DE LA S.A.S. VOLTAERO

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 13/04/2021
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[21-069] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N'20 SUR LE MARCHÉ DU PARC DE ROYAN"

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 13/04/2021
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[21-068] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N"4 SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN"

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 13/04/2021
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[21-131] - CONTRAT DE MAINTENANCE ONDULEUR

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/04/2021
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[21-132] - CONTRAT ABONNEMENT MENSUEL CLIENT GOLD

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/04/2021
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[21.082-001] - ACCORD CADRE MONO- ATTRIBUTAIRE - PRESTATIONS DE CONCEPTION GRAPHIQUE ET DE MAQUETTAGE

Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 09/04/2021
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[21.082-002] - ACCORD CADRE MONO- ATTRIBUTAIRE - PRESTATIONS DE CONCEPTION GRAPHIQUE ET DE MAQUETTAGE

Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 09/04/2021
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[21.082-003] - ACCORD CADRE MONO- ATTRIBUTAIRE - PRESTATIONS DE CONCEPTION GRAPHIQUE ET DE MAQUETTAGE

Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 09/04/2021
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[21.082-004] - ACCORD CADRE MONO- ATTRIBUTAIRE - PRESTATIONS DE CONCEPTION GRAPHIQUE ET DE MAQUETTAGE

Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 09/04/2021
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[21.082-005] - ACCORD CADRE MONO- ATTRIBUTAIRE - PRESTATIONS DE CONCEPTION GRAPHIQUE ET DE MAQUETTAGE

Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 09/04/2021
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[21-100] - RÉGIE DE RECETTES PLAGES ROYAN AVENANT N°2

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 08/04/2021
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[21-099] - INSTITUTION D'UNE RÉGIE DE RECETTES AU MINI GOLF DE ROYAN AVENANT N°7

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 08/04/2021
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[21-104] - CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION LES RÉVÉLATIONS ARTISTIQUES POUR L'ORGANISATION DE TROIS CONCERTS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/04/2021
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[21-093] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN PLACE D'ÉCO PATURAGE SUR LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/03/2021
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[21-107] - PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS " ACCUEIL ADOLESCENTS"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/03/2021
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[21-108] - PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS EXTRASCOLAIRE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/03/2021
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[21-109] - PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS "PERISCOLAIRE"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/03/2021
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[21-081] - MISEÀ DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUÉS À LA PISCINE MUNICIPALE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DE SAUVETAGE ET DE SECOURISME ROYAN ATLANTIQUE ( ASSRA)

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 26/03/2021
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