Décisions

[21-268] - CRÉATION D'UNE RÉGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES DROITS DES " SERVICES AUX ADMINISTRÉS"

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 28/06/2021
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[21-269] - CRÉATION D'UNE RÉGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES DROITS DES "SERVICES AUX ADMINISTRÉS"

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 28/06/2021
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[21-286] - CONVENTION DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/06/2021
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[21-257] - CONVENTION DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/06/2021
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[21-258] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'ESPACES MUNICIPAUX POUR L'ORGANISATION DU " MARCHÉ DES ARTS ET DES SAVEURS" ET DU " MARCHÉ D'HALLOWEEN" ANNÉE 2021

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/06/2021
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[21-232] - MODIFICATION DE MARCHÉ N°1

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 24/06/2021
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[21-277] - ACCORD POUR LA MISE À DISPOSITION D'UN ESPACE DE VENTE DE BILLETTERIE EN LIGNE TICKBOSS WEB

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/06/2021
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[21-252] - MODIFICATION DE MARCHÉ N°2

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 18/06/2021
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[21-260] - SUPRESSION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DE LA LOCATION ET DES FRAIS D'ENTRETIEN DE LA GALERIE COURS DE L'EUROPE

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 17/06/2021
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[21-261] - SUPRESSION DE LA RÉGIE DE RECETTES À LA LUDOTHÈQUE POUR L'ENCAISSEMENT DES ADHÉSIONS ET LE PRÊT DE JEUX

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 17/06/2021
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[21-262] - SUPRESSION DE LA RÉGIE DE RECETTES À L'AGENCE POSTALE " ROYAN LE PARC"

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 17/06/2021
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[21-263] - SUPRESSION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES DROITS D'ENTRÉE AU CYBER ATLANTYS

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 17/06/2021
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[21-264] - SUPRESSION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES PHOTOCOPIES DES EXTRAITS CADASTRAUX ET DES DOSSIERS PLU, ZPPAUP DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 17/06/2021
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[21-272] - FIXATION DE TARIF DE SORTIES ÉDUCATIVES DANS LE CADRE DES RÉGIES DES ACCUEILS DE LOISIRS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 17/06/2021
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[21-249] - INSTITUTION D'UNE RÉGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES DROITS DU MUSÉE AVENANT N°10

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 16/06/2021
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[21-250] - INSTITUTION D'UNE RÉGIE DE RECETTES À L'AÉRODROME DE ROYAN MEDIS AVENANT N°7

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 16/06/2021
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[21-270] - CONVENTION DE MISE À DISPOSTION D'ESPACES AU PROFIT DE LA SOCIETÉ PHILIPPE VEDIAUD PUBLICITÉ

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/06/2021
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[21-215] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION " SECOURS POPULAIRE FRANCAIS DU PAYS ROYANNAIS" À LA RÉSIDENCE "LES EXPLORATEURS"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/06/2021
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[21-253] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE AVEC LA SOCIETE COMPTOIR MONÉTIQUE POUR UN LECTEUR DE CARTES BLEUES ( SALLE DE SPECTACLES)

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/06/2021
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[21-256] - MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTE DU MUSÉE AFIN DE PERMETTRE L'ENCAISSEMENT PRÉ RECETTES POUR LE COMPTE D'UN TIERS ( ASSOCIATION LES AMIS DU MUSÉE)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 14/06/2021
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