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Arrêtés

[24-0870] - STATIONNEMENT DEVANT LE N°25 AVENUE EMILIE DU 13 AU 31 MAI 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024

[24-0871] - STATIONNEMENT DEVANT LE N°29 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE (AU DROIT D’UN DEMENAGEMENT) LE VENDREDI 17 MAI 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024

[24-0872] - STATIONNEMENT SUR QUATRE PLACES DE PARKING EN EPI EN FACE DU N°58 AU N°62 FRONT DE MER (AU DROIT D’UN DEMENAGEMENT SITUÉ AU N°60 FRONT DE MER) LE MARDI 14 MAI 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024

[24-0873] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A HAUTEUR DU N°114 AVENUE DES SEMIS AINSI QU’EN VIS A VIS (AU DROIT DES TRAVAUX DE MACONNERIE STUÉS AU N°114 AVENUE DES SEMIS) LE VENDREDI 3 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024

[24-0891] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 3 AU N° 5 AVENUE DES TILLEULS DU 13 AU 27 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2024

[2400113] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400113 - Christine DOGNON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : DP173062400113 / Page :
Date de mise en ligne : 14/05/2024

[2400151] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400151 - Cécile LARROQUE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : DP173062400151 / Page :
Date de mise en ligne : 14/05/2024

[2400204] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400204 - SARL DU GOLFE Catherine POISSON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : DP173062400204 / Page :
Date de mise en ligne : 14/05/2024

[2400270] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400270 - Bernard GRESSER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : DP173062400270 / Page :
Date de mise en ligne : 15/05/2024

[2400279] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400279 - ADN CONCEPTE/SOLAR ÉNERGIE Maria ABBAS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : DP173062400279 / Page :
Date de mise en ligne : 15/05/2024

[2400299] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400299 - Jean-Pierre LEROUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : DP173062400299 / Page :
Date de mise en ligne : 15/05/2024

[2400211] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400211 - SARL MA MAISON AUTONOME Jean-Christophe MARCOS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : DP173062400211 / Page :
Date de mise en ligne : 27/05/2024

[2400262] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400262 - Département de la Charente-Maritime Sylvie MARCILLY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : DP173062400262 / Page :
Date de mise en ligne : 27/05/2024

[2400275] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400275 - VILLE DE ROYAN Patrick MARENGO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : DP173062400275 / Page :
Date de mise en ligne : 27/05/2024

[2400278] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400278 - Benoit GUYON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : DP173062400278 / Page :
Date de mise en ligne : 27/05/2024

[2400279] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400279 - ADN CONCEPT/SOLAR ÉNERGIE Maria ABBAS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : DP173062400279 / Page :
Date de mise en ligne : 27/05/2024

[2400286 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400286 - Stéphane GENINET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : DP173062400286 / Page :
Date de mise en ligne : 27/05/2024

[24003123] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400313 - Henri COOK

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 30/04/2024
Registre : DP173062400313 / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2024

[2400314] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400314 - Bernard MAURY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 30/04/2024
Registre : DP173062400314 / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2024

[2400315] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400315 - Mireille KREUTHZER-SCHAUWECKER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 30/04/2024
Registre : DP173062400315 / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2024

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