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Arrêtés

[2400219] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400219 - Jean-Pierre MAÏANO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : DP173062400219 / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2024

[2400304] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400304 - Guy BLETTERY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : DP173062400304 / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2024

[2400313 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400313 - Henri COOK

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : DP173062400313 / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2024

[2400314] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400314 - Bernard MAURY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : DP173062400314 / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2024

[2400336] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400336 - Mickael MOUTAMA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : DP173062400336 / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2024

[2400348] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400348 - Isabelle FUSI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : DP173062400348 / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2024

[2400351] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400351 - Denis WILMOTTE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : DP173062400351 / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2024

[2400375] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400375 - EDF ENR Cécile POLASTRON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : DP173062400375 / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2024

[2400388 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400388 - EDF ENR Cécile PLASTRON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : DP173062400388 / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2024

[2000009M04] - MODIFICATIF DE PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062000009M04 - Mickaël MASSACRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : PC173062000009M04 / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2024

[2400015] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062400015 - Mélanie JANNECEK

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : PC173062400015 / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2024

[24-1309] - ARRÊTÉ LEVANT L'INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA BAIGNADE SUR LES PLAGES DE PONTAILLAC, DU CHAY, DU PIGEONNIER, DE FONCILLON ET DE LA GRANDE CONCHE SUR LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 19/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2024

[24-1310] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT AVENUE DES CHENES VERTS

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[24-1311] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 36 RUE PIERRE DUGUA

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[24-1312] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 36 RUE PIERRE DUGUA LE MARDI 09 JUILLET 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[24-1313] - PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL PROMENADE DUGUA DE MONS POUR L ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[24-1314] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DENIS PAPIN (REPRISE DE BRANCHEMENT SUR RESEAU) DU 24 JUIN 2024 AU 12 JUILLET 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[24-1315] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE PIERRE LOTI (REPRISE DE BRANCHEMENT SUR RESEAU) DU 3 AU 13 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[24004340] - AVIS DE DÉPÔT PD1730624004340 - Guy SPRIET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/06/2024
Registre : PD1730624004340 / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2024

[2400435] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400435 - Annie PRINCEAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/06/2024
Registre : DP173062400435 / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2024

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