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Arrêtés

[2400124] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400124 - Patrick ARTIGALAS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/05/2024
Registre : DP173062400124 / Page :
Date de mise en ligne : 29/05/2024

[2400158] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400158 - SAS NEXITY Aurélio DE MACEDO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/05/2024
Registre : DP173062400158 / Page :
Date de mise en ligne : 29/05/2024

[2400284 ] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400284 - Jean-Luc André Julien BERGUER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/05/2024
Registre : DP173062400284 / Page :
Date de mise en ligne : 29/05/2024

[2400155] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400155 - Laurent CORDIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/05/2024
Registre : DP173062400155 / Page :
Date de mise en ligne : 27/05/2024

[2400217 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400217 - SAS AMCC GAGNER Frédéric SCHERTZ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/05/2024
Registre : DP173062400217 / Page :
Date de mise en ligne : 27/05/2024

[2400045] - AVIS DE DÉPÔT PC173062400045 - Christophe RAFFAILLAC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/05/2024
Registre : PC173062400045 / Page :
Date de mise en ligne : 27/05/2024

[24-0885] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 17 ALLEE JACQUES CARTIER DU 3 AU 31 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/05/2024

[24-0884] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 31 AU N° 33 RUE DE FONCILLON DU 13 MAI 2024 AU 24 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/05/2024

[24-0895] - ARRÊTÉ CONCERNANT LES TRAVAUX DE RÉENSABLEMENT SUR LES PLAGES : GRANDE CONCHE / FONCILLON / LE CHAY / LE PIGEONNIER / PONTAILLAC DU 21 MAI AU 07 JUIN 2024

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 03/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2024

[2400212] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400212 - Thierry ARNOULT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/05/2024
Registre : DP173062400212 / Page :
Date de mise en ligne : 14/05/2024

[2400044] - AVIS DE DÉPÔT PC173062400044 - SCI MBAM Mathieu MENZ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/05/2024
Registre : PC173062400044 / Page :
Date de mise en ligne : 27/05/2024

[2400282] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400282 - Pierre DUPONT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/05/2024
Registre : DP173062400282 / Page :
Date de mise en ligne : 27/05/2024

[2400289] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400289 - Gérard MILTGEN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/05/2024
Registre : DP173062400289 / Page :
Date de mise en ligne : 27/05/2024

[2400013] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062400013 - SAS LES ICONIQUES Grégory CASSIAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/05/2024
Registre : PC173062400013 / Page :
Date de mise en ligne : 27/05/2024

[11-0683] - ARRÉTÉ Portant autorisation d’occupation d’une terrasse Au Front de Mer à Royan

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : 11-0683 / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2024

[24-0866] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 22 RUE GAMBETTA POUR L'ANNEE 2024

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024

[24-0867] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 28 RUE GAMBETTA POUR L'ANNEE 2024

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024

[24-0868] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 58 RUE GAMBETTA POUR L'ANNEE 2024

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024

[24-0869] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N°25 AVENUE EMILIE

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024

[24-0869] - STATIONNEMENT DEVANT LE N°25 AVENUE EMILIE DU 13 AU 31 MAI 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024

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