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Arrêtés

[22-2880] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 53 AVENUE DE L'OASIS (AU DROIT D'UN DEMENAGEMENT) DU 30 NOVEMBRE AU 02 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/11/2022

[22-2881] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 108 BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY (RESIDENCE LA PALMERAIE) AU DROIT D'UN EMMENAGEMENT DU 30 NOVEMBRE AU 02 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/11/2022

[22-2882] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 127 AVENUE DE ROCHEFORT DU 1ER AU 23 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/11/2022

[22-2883] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES CERISIERS DU 1ER AU 23 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/11/2022

[22-2884] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 21 BOULEVARD CARNOT (GARDEN TENNIS) DU 24 NOVEMBRE AU 23 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/11/2022

[22-2876] - ARRETE REGLEMENTANT L'ELEVAGE DES ANIMAUX DE BASSE-COUR

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 24/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/11/2022

[2200658] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200658 - SARL CHAGNAUD Jean Marc

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/11/2022
Registre : DP173062200658 / Page :
Date de mise en ligne : 28/11/2022

[2200598] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200598 - SARL VENIVICI - DOMINO'S PIZZA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/11/2022
Registre : DP173062200598 / Page :
Date de mise en ligne : 02/12/2022

[2200059] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062200059 - SARL ADRIX DISTRIBUTION

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/11/2022
Registre : PC173062200059 / Page :
Date de mise en ligne : 02/12/2022

[22-2845] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE MUBLIC COMMUNAL 6 ALLEE DES ROCHERS

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/11/2022

[22-2846] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 6 ALLEE DES ROCHERS (ETS THALAZUR CORDOUAN) DU 28 NOVEMBRE AU 23 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/11/2022

[22-2847] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 47 RUE DOCTEUR PAUL METADIER

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/11/2022

[22-2848] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A HAUTEUR ET AU DROIT DU N° 47 RUE PAUL DOUMER DU 28 NOVEMBRE AU 10 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/11/2022

[22-2849] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE PONTAILLAC DU 28 NOVEMBRE AU 02 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/11/2022

[22-2850] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE LA FALAISE DU 28 NOVEMBRE AU 16 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/11/2022

[2200656] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200656 - Caroline HIRONDELLE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/11/2022
Registre : DP173062200656 / Page :
Date de mise en ligne : 28/11/2022

[2200343] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200343 - Christelle GASCHET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/11/2022
Registre : DP173062200343 / Page :
Date de mise en ligne : 02/12/2022

[2200462] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200462 - Nafissa AYAOU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/11/2022
Registre : DP173062200462 / Page :
Date de mise en ligne : 02/12/2022

[2200524] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200524 - Christophe FRIC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/11/2022
Registre : DP173062200524 / Page :
Date de mise en ligne : 02/12/2022

[2200528] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200528 - Florence CHATENET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/11/2022
Registre : DP173062200528 / Page :
Date de mise en ligne : 02/12/2022

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