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Arrêtés

[22-3027] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 13 RUE DES VANNEAUX DU 9 DECEMBRE 2022 AU 6 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/12/2022

[22-3028] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DE LA CHESNAIE DANS LA PARTIE COMPRISE ENTRE L'AVENUE DE LA CHESNAIE ET L'AVENU DE L'ATLANTIQUE LE MERCREDI 14 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/12/2022

[22-3029] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 9 AVENUE DES SEMIS DU 15 AU 16 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/12/2022
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Date de mise en ligne : 09/12/2022

[22-3030] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE ANATOLE FRANCE DU 12 AU 22 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/12/2022
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Date de mise en ligne : 09/12/2022

[22-3033] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 10 RUE DES AULNES DU 14 DECEMBRE 2022 AU 12 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/12/2022

[22-3034] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 24 BOULAVARD CHAMPLAIN

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/12/2022

[22-3035] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE SUR LE TROTTOIR DEVANT LE N° 20 BD CHAMPLAIN ET LA CIRCULATION PIETONNE DU 13 DECEMBRE 2022 AU 13 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/12/2022
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Date de mise en ligne : 09/12/2022

[2200701] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200701 - Christian MANSET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/12/2022
Registre : DP173062200701 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2022

[2200699] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200699 - SEAKUB HOTEL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/12/2022
Registre : DP173062200699 / Page :
Date de mise en ligne : 14/12/2022

[2200707] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200707 - Christophe FRIC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/12/2022
Registre : DP173062200707 / Page :
Date de mise en ligne : 14/12/2022

[1800123M03] - AVIS DE DÉPÔT PC173061800123M03 - HABITAT 17 - OPH CHARENTE MARITIME

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/12/2022
Registre : PC173061800123M03 / Page :
Date de mise en ligne : 14/12/2022

[2200467] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200467 - SCI AMAZONES

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/12/2022
Registre : DP173062200467 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[22-3018] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RUE DES COTTAGES

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/12/2022

[22-3019] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 51 AVENUE DE PONTAILLAC DU 20 AU 21 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/12/2022

[22-3021] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A HAUTEUR DU N° 19 RUE DU DOCTEUR PAUL METADIER LE MARDI 13 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/12/2022

[22-3022] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 6 BIS BOULEVARD DE CORDOUAN LE JEUDI 22 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/12/2022

[22-3015] - ARRETE AUTORISANT LA FERMETURE DE L'ETABLISSEMENT "LE FLOOR" SIS 8-9-10 QUAI AMIRAL MEYER A 17200 ROYAN LE DIMANCHE 11 DECEMBRE 2022 A TROIS HEURES

Rubrique : Dérogation
Date de l’acte : 08/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/12/2022

[2200702] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200702 - Jean-Louis AUTIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/12/2022
Registre : DP173062200702 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2022

[2200703] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200703 - SASU EDF ENR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/12/2022
Registre : DP173062200703 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2022

[2200704] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200704 - Philippe PIERRET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/12/2022
Registre : DP173062200704 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2022

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