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Arrêtés

[24-0964] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE LA MISSION LOCALE FAIT SES JEUX LE 23 MAI 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 16/05/2024
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Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0965] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE L'OCEAN BEACH RUGBY CHALLENGE SEBASTIEN COUTURIER LE 8 JUIN 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0966] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU CHALLENGE TOM BESSON DU 17 JUIN AU 21 JUIN 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 16/05/2024
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Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0967] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE LA JOURNEE SPORT ADAPTE DU LITTORAL ROYANNAIS LE 18 JUIN 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0968] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU CHAMPIONNET REGIONAL DE BEACH TENNIS DU 21 JUIN 2024 AU 23 JUIN 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 16/05/2024
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Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0969] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE LA COURSE DEBOITE LE 28 JUIN 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 16/05/2024
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Date de mise en ligne : 16/05/2024

[24-0970] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION BEACH RUGBY DU RSR LE 6 JUILLET 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 16/05/2024
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Date de mise en ligne : 16/05/2024

[2400348] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400348 - Isabelle FUSI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : DP173062400348 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2024

[2400349] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400349 - SAS MC2B Gilles RENOUF

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : DP173062400349 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2024

[2400350] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400350 - Patrick DARDANT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : DP173062400350 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2024

[2400351 ] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400351 - Denis WILMOTTE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/05/2024
Registre : DP173062400351 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2024

[24-0972] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EN VIS-A-VIS DU N° 5 AU N° 7 RUE DE LA PROVIDENCE LE SAMEDI 18 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/05/2024

[24-0973] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 19 AVENUE DE LA CONCHE DU CHAY LE JEUDI 30 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/05/2024

[24-0974] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 1 AU N° 7 RUE DES CASTORS DU 21 AU 31 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/05/2024

[24-0939] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PARKING DE L'ANCIEN CASINO DU 15 AU 17 MAI 2024 A L'OCCASION DE L'EVENEMENT "BUS DU COEUR"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/05/2024

[24-0940] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 16 RUE FONT DE CHERVES DU 15 MAI AU 15 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/05/2024

[24-0934] - ARRETE AUTORISANT A TITRE TEMPORAIRE D'OCCUPATION DE LA PLAGE DE LA GRANDE CONCHE A L'OCCASION DES CONCERTS "UN VIOLON SUR LE SABLE" LE DIMANCHE 21 JUILLET 2024/LE MERCREDI 24 JUILLET 2024/LE SAMEDI 27 JUILLET 2024 ET UN CONCERT "UN VIOLON SUR LA VILLE" LE LUNDI 22 JUILLET 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/05/2024

[24-0962] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT IMPASSE DU GOUPIL LE SAMEDI 18 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/05/2024

[24-0963] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SQUARE CAUDRON RUE COLONEL DESPLATS RUE COMBES DE MONS DU 21 MAI 2024 AU 14 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/05/2024

[2400347] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400347 - Jean-Baptiste DEBIAIS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/05/2024
Registre : DP173062400347 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2024

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