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Arrêtés

[22-3100] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES SEMIS DU JEUDI 15 AU MERCREDI 21 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/12/2022

[2200432] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200432 - Omar BENMESMOUDI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 15/12/2022
Registre : DP173062200432 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[22-3090] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 36 AU N° 38 AVENUE LOUISE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/12/2022

[22-3091] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION AVENUE LOUISE DU 20 AU 21 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/12/2022

[22-3092] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT ET A HAUTEUR DU N° 44 BOULEVARD CLEMENCEAU LE VENDREDI 23 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/12/2022

[22-3093] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 3 AU N° 5 RUE DU MARCHE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/12/2022

[22-3094] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE DU N° 3 AU N° 5 RUE DU MARCHE LE LUNDI 19 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/12/2022

[2200715] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200715 - Claude ASTIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/12/2022
Registre : DP173062200715 / Page :
Date de mise en ligne : 12/01/2023

[2200716] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200716 - Michel CHAUMIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/12/2022
Registre : DP173062200716 / Page :
Date de mise en ligne : 12/01/2023

[2200717] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200717 - SCI CÔTE BLANCHE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/12/2022
Registre : DP173062200717 / Page :
Date de mise en ligne : 12/01/2023

[2200105] - AVIS DE DÉPÔT PC173062200105 - André GIRAUD DU POYET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/12/2022
Registre : PC173062200105 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[2200106] - AVIS DE DÉPÔT PC173062200106 - SCI GRARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/12/2022
Registre : PC173062200106 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[2200107] - AVIS DE DÉPÔT PC173062200107 - SAS KORDOUAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/12/2022
Registre : PC173062200107 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[22-3032] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EN VIS A VIS DU N° 3 RUE ETOILE DE LA MER ET LA CIRCULATION RUE PIERRE-CLEMENT LAIDET LE JEUDI 15 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/12/2022

[22-3052] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT RUE FRANCOIS 1ER

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/12/2022

[22-3053] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU N° 7 RUE DU DOCTEUR AUDOIN

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/12/2022

[22-3054] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RUE DU DOCTEUR AUDOUIN ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE DEVANT LE N° 7 RUE DU DOCTEUR AUDOUIN LE JEUDI 15 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/12/2022

[22-3055] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE MONTMARTRE DU 15 AU 20 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/12/2022

[22-3056] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE ALSACE-LORRAINE LE JEUDI 15 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/12/2022

[22-3057] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 72 BOULEVARD GARNIER

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/12/2022

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