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Arrêtés

[22-3110] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 110 AU N° 114 RUE GAMBETTA SUR QUATRE PLACES DE PARKING EN EPI LE LUNDI 26 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/12/2022

[22-3111] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE DEVANT LE N° 39 RUE DES PIVOINES LE MERCREDI 11 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/12/2022

[2200719] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200719 - SAS NEXITY ROYAN DESPLATS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/12/2022
Registre : DP173062200719 / Page :
Date de mise en ligne : 12/01/2023

[2200720] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200720 - Philippe MARANDON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/12/2022
Registre : DP173062200720 / Page :
Date de mise en ligne : 12/01/2023

[2200721] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200721 - Stéphano MIANI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/12/2022
Registre : DP173062200721 / Page :
Date de mise en ligne : 12/01/2023

[2200731] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200731 - SAS MAISON SOLAIRE VOLTALIA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/12/2022
Registre : DP173062200731 / Page :
Date de mise en ligne : 12/01/2023

[2200743] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200743 - Alain LEGER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/12/2022
Registre : DP173062200743 / Page :
Date de mise en ligne : 12/01/2023

[2200108] - AVIS DE DÉPÔT PC173062200108 - Maxime PATRY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/12/2022
Registre : PC173062200108 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[2200595] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200595 - Martine DAL COL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/12/2022
Registre : DP173062200595 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[2200080] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062200080 - Michel JULLION

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/12/2022
Registre : PC173062200080 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[22-3096] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 66 BOULEVARD DE CORDOUAN DU 19 AU 21 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/12/2022

[22-3097] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 66 BOULEVARD DE CORDOUAN DU 19 AU 21 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/12/2022

[22-3098] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 43 RUE DU MARCHE JUSQU'AU PORCHE AINSI QU'EN VIS A VIS LE LUNDI 19 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/12/2022

[22-3099] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 75 RUE DES CHEVREUILS DU 19 AU 21 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/12/2022

[22-3100] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES SEMIS DU JEUDI 15 AU MERCREDI 21 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/12/2022

[2200432] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200432 - Omar BENMESMOUDI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 15/12/2022
Registre : DP173062200432 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[22-3090] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 36 AU N° 38 AVENUE LOUISE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/12/2022

[22-3091] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION AVENUE LOUISE DU 20 AU 21 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/12/2022

[22-3092] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT ET A HAUTEUR DU N° 44 BOULEVARD CLEMENCEAU LE VENDREDI 23 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/12/2022

[22-3093] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 3 AU N° 5 RUE DU MARCHE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/12/2022

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