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Arrêtés

[2200621] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200621 - Florent LEFEVRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/12/2022
Registre : DP173062200621 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[22-3114] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION ET DE STATIONNEMENT DE LA TOTALITE DU PARKING SITUE ENTRE LA MAISON DE L'ENFANCE ET LA CRECHE MUNICIPALE DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION D'UNE ACTIVITE DU CENTRE DE LOISIRS MUNICIPAL "INITIATION VELO" DU 26 AU 27 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2022

[22-3115] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 3 ALLEE DU MARAIS DE PONTAILLAC ET BOULEVARD FRANCK LAMY DU 20 DECEMBRE 2022 AU 20 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2022

[22-3116] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 45 RUE FRANCOIS ARAGO 49 RUE DU CLOUZIT ET A HAUTEUR DU N° 2 AVENUE DE VERDUN DU 20 DECEMBRE 2022 AU 20 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2022

[22-3117] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE DEVANT LE N° 24 AVENUE DE VERDUN LE MERCREDI 28 DECEMBRE 2022 ET LE JEUDI 29 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2022

[22-3118] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 46 RUE PAUL DOUMER

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2022

[22-3119] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 46 AU N° 48 RUE PAUL DOUMER (AU DROIT DES TRAVAUX SITUES AU N° 46) DU 02 AU 14 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2022

[2200729] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200729 - Fabrice CHAMBERY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2022
Registre : DP173062200729 / Page :
Date de mise en ligne : 12/01/2023

[2200735] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200735 - SAS ALLAIRE DU TEMPS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2022
Registre : DP173062200735 / Page :
Date de mise en ligne : 12/01/2023

[2200516] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200516 - SARL DU GOLFE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2022
Registre : DP173062200516 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[2200590] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200590 - SCI OCÉANE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2022
Registre : DP173062200590 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[2200606] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200606 - Jean-François MARCADÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2022
Registre : DP173062200606 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[2200607] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200607 - Isabelle BENTÉJAC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2022
Registre : DP173062200607 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[2200665] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200665 - Andre REPUSSARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2022
Registre : DP173062200665 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[2200671] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200671 - Thierry CRAISSAC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2022
Registre : DP173062200671 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[2200672] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200672 - Eric VEYRENT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2022
Registre : DP173062200672 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[2200675] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200675 - SARL MOONLAND

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2022
Registre : DP173062200675 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[2200678] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200678 - Christian RAFFIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2022
Registre : DP173062200678 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[2200679] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200679 - Hugues LEBRETTEVILLOIS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2022
Registre : DP173062200679 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[2200681] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200681 - SASU MAYARD ELEC 17

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2022
Registre : DP173062200681 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

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