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Arrêtés

[22-3155] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 2 RUE GAMBETTA SUR TROIS PLACES DE PARKING EN EPI LE MARDI 17 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/12/2022

[22-3156] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION PIETONNE ET LE STATIONNMENT DEVANT LE N° 1 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE DU 3 AU 13 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/12/2022

[22-3157] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 142 AVENUE DES SEMIS DU 9 AU 27 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/12/2022

[22-3158] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 36 AU N° 38 AVENUE LOUISE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/12/2022

[22-3159] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION AVENUE LOUISE DU JEUDI 19 JANVIER 2023 AU VENDREDI 20 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/12/2022

[2200674] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200674 - Nicolas TAVERNIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/12/2022
Registre : DP173062200674 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[2200696] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200696 - ENEDIS DR POITOU CHARENTES

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/12/2022
Registre : DP173062200696 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[22-3143] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD FREDERIC GARNIER DU 3 JANVIER 2023 AU 7 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/12/2022

[22-3144] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 34 RUE DU DOCTEUR NOUAILLE DEGORCES DU N° 8 AU N° 15 RUE ADOLPHE ADAM 10 BOULEVARD FRANCK LAMY DU 2 AU 23 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/12/2022

[22-3145] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 8 RUE DES CERISIERS ET 2 RUE DES PIVOINES DU 9 AU 23 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/12/2022

[22-3146] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR DIVERSES VOIES DE LA COMMUNE DU 2 AU 23 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/12/2022

[22-3147] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 68 RUE GAMBETTA DU 2 AU 23 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/12/2022

[22-3148] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION AVENUE DE ROCHEFORT (RD N° 733) ET AUX INTERSECTIONS FORMEES PAR LA RUE DE GUINIELLE DU 9 AU 23 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/12/2022

[22-3149] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 31 COURS DE L'EUROPE DU 9 AU 23 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/12/2022

[2200742] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200742 - Yves QUEINNEC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/12/2022
Registre : DP173062200742 / Page :
Date de mise en ligne : 12/01/2023

[2200751] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200751 - Jean-Pierre OUVRARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/12/2022
Registre : DP173062200751 / Page :
Date de mise en ligne : 12/01/2023

[1900519] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173061900519 - Isabelle BENTEJAC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/12/2022
Registre : DP173061900519 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[2200045] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062200045 - Bruno BOURLAND

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/12/2022
Registre : PC173062200045 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[2200046] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062200046 - Bruno BOURLAND

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/12/2022
Registre : PC173062200046 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[22-3139] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE DEVANT LE N° 10 RUE DES CLOS FLEURIS ET LE STATIONNEMENT EN VIS A VIS DU N° 10 RUE DES CLOS FLEURIS AU DROIT D'UN EMMENAGEMENT LE VENDREDI 30 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/12/2022

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