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Arrêtés

[23-0140] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 155 RUE DE LA ROCHE DU 23 JANVIER 2023 AU 24 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/01/2023

[23-0141] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 13 RUE PAUL DOUMER DU 23 AU 31 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/01/2023

[2300050] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300050 - Patrick PONCELET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/01/2023
Registre : DP173062300050 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[1400117M03] - AVIS DE DÉPÔT PC173061400117M03 - Patrick PONCELET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/01/2023
Registre : PC173061400117M03 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[23-0125] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 137 AVENUE DE PONTAILLAC JUSQU'A L'INTERSECTION FORMEE AVEC LE N° 78 BOULEVARD DE CORDOUAN

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/01/2023

[23-0126] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION AVENUE DE PONTAILLAC DU N° 137 AVENUE DE PONTAILLAC JUSQU'A L'INTERSECTION FORMEE AVEC LE N° 78 BOULEVARD DE CORDOUAN LE LUNDI 23 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/01/2023

[23-0127] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 15 RUE ALSACE LORRAINE LE VENDREDI 27 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/01/2023

[23-0128] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LES STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE DEVANT LE N° 161 RUE DE LA ROCHE LE LUNDI 23 JANVIER 2023 ET LE MARDI 24 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/01/2023

[23-0129] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 102 AU N° 104 AVENUE DES SEMIS

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/01/2023

[23-0130] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 103 AU N° 105 AVENUE DES SEMIS DU 23 AU 31 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/01/2023

[2300041] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300041 - Gaetan MARTINEZ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/01/2023
Registre : DP173062300041 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[2300042] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300042 - Fabien LOUBERE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/01/2023
Registre : DP173062300042 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[2300043] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300043 - Christine CARTEREAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/01/2023
Registre : DP173062300043 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[2300009] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300009 - Françoise TABBAZA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/01/2023
Registre : PC173062300009 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[2200090] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062200090 - SNC AUTHI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/01/2023
Registre : PC173062200090 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[22-0093] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 46 RUE PAUL DOUMER

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2023

[23-0094] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION EET LE STATIONNEMENT DU N° 46 AU N° 48 RUE PAUL DOUMER DU 15 AU 22 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2023

[23-0097] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ROUTE DES BRANDES SUITE A L'AMENAGEMENT DE L'ENTREE DE ROYAN "RD 750" DU 16 JANVIER 2023 AU 31 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2023

[23-0112] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 33 RUE FONT DE CHERVES LES 30 ET 31 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2023

[23-0113] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 23 AVENUE CLEMENCE ISAURE LES 30 ET 31 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2023

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