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Arrêtés

[23-0154] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DES OMBRAIES ET A HAUTEUR DU N° 215 AVENUE DE PONTAILLAC DU 23 JANVIER 2023 AU 3 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2023

[23-0143] - ARRETE DE CESSION A TITRE DEFINITIF D'ANIMAUX ABANDONNES SUR LA VOIE PUBLIQUE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 23/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2023

[2300051] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300051 - Dominique CHRETIEN GRENIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/01/2023
Registre : DP173062300051 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[2300058] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300058 - SARL SYNERGIE TRANSITION

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/01/2023
Registre : DP173062300058 / Page :
Date de mise en ligne : 03/02/2023

[2100021M01] - AVIS DE DÉPÔT PC173062100021M01 - Yvonne CHAPLOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/01/2023
Registre : PC173062100021M01 / Page :
Date de mise en ligne : 03/02/2023

[23-0142] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 12 BIS RUE DES SANSONNETS DU 23 JANVIER 2023 AU 24 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2023

[23-0145] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL PLACE CHARLES DE GAULLE POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2023

[23-0146] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE ANTOINE LAURENT DE LAVOISIER DANS LE CADRE DU REAMENAGEMENT DE LA RD 750 DU 06 AU 17 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2023

[23-0147] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 10 A RUE DES AULNES DU 23 JANVIER 2023 AU 24 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2023

[23-0148] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 23 RUE DES GEAIS DU 23 JANVIER 2023 AU 3 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2023

[23-0149] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 70 FRONT DE MER SUR SIX PLACES DE STATIONNEMENT EN EPI LE MERCREDI 25 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2023

[23-0150] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 20 RUE PASTEUR SAMUEL BESANCON DU 26 AU 27 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2023

[23-0155] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 42 AVENUE DES CONGRES DU 30 JANVIER AU 03 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2023

[23-0156] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE CLEMENCE ISAURE DU 23 JANVIER 2023 AU 6 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2023

[23-0157] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 45 BOULEVARD DE LA COTE D'ARGENT DU 30 JANVIER 2023 AU 24 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2023

[23-0158] - ARRETE CONCRNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 30 AVENUE EMILE ZOLA DU 6 AU 17 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2023

[23-0087] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU DROIT DU N° 13 FRONT DE MER A ROYAN POUR L'ANNEE 2023 AU PROFIT DE LA SNC JTLM

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2023

[23-0117] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU DROIT DU 72 FRONT DE MER A ROYAN POUR L'ANNEE 2023 AU PROFIT DE LA SAS DSL OCEAN

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2023

[23-0118] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU DROIT DU 74 FRONT DE MER A ROYAN POUR L'ANNEE 2023 AU PROFIT DE M. CHRISTOPHE CAPELLI

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2023

[23-0119] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU DROIT DU N° 78 FRONT DE MER A ROYAN POUR L'ANNEE 2023 AU PROFIT DE LA SARL RUDILENE

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2023

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