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Arrêtés

[2200572] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200572 - Manuel BAZOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/02/2023
Registre : DP173062200572 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2023

[23-0195] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT CARREFOUR AVENUE DE PONTAILLAC / BOULEVARD BAILLET DU 20 FEVRIER AU 06 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/02/2023

[23-0196] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE EDOUARD BRANLY, RUE JEAN BESSON ET RUE ANTOINE LAURENT DE LAVOISIER DU 13 AU 17 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/02/2023

[23-0197] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 6 ALLEE DES GLAIEULS DU 13 FEVRIER AU 13 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/02/2023

[2200017T01] - AVIS DE DÉPÔT PC173062200017T01 - SCI LA MARNE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/02/2023
Registre : PC173062200017T01 / Page :
Date de mise en ligne : 03/02/2023

[2300072] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300072 - Pascal AUGRAIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/02/2023
Registre : DP173062300072 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2023

[2300073] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300073 - Joël PROUST

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/02/2023
Registre : DP173062300073 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2023

[2300074] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300074 - Christine FAGET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/02/2023
Registre : DP173062300074 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2023

[2300076] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300076 - Stéphane DUPEONT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/02/2023
Registre : DP173062300076 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2023

[2300016] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300016 - Dominique BAUDUIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/02/2023
Registre : PC173062300016 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2023

[1900077] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173061900077 - SOCIÉTÉ LOTIHABITAT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/02/2023
Registre : PC173061900077 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2023

[2200078] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062200078 - Paul GEOFFROY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/02/2023
Registre : PC173062200078 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2023

[2200085] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062200085 - Stéphane DELAPORTE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/02/2023
Registre : PC173062200085 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2023

[62200102] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062200102 - Charly MEHENNAOUI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/02/2023
Registre : PC173062200102 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2023

[23-0182] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL "PORTIQUE DOUMER" DU N° 37 AU N° 51 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE ET DU N° 57 AU N° 61 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE (AU DROIT DES TRAVAUX CONCERNANT L'ILOT N° 17 - FRONT DE MER)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/01/2023

[23-0183] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT A L'INTERIEUR DU PORTIQUE DOUMER SUR LES PLACES DE PARKING DU N° 37 AU N° 51 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE ET DU N° 57 AU N° 61 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE DU 30 JANVIER 2023 AU 3 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/01/2023

[23-0184] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PORTIQUE DU BACCARA DEVANT LA SORTIE TECHNIQUE ET 112 RUE GAMBETTA DEVANT LA SALLE DE SPECTACLE "JEAN GABIN" A L'OCCASION DU FESTIVAL D'HUMOUR DU 08 AU 24 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/01/2023

[23-0185] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 2 AU N° 4 AVENUE ADELAIDE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/01/2023

[23-0191] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 1 RUE DES PIVOINES ET 1 CITE CLEMENCEAU DU 31 JANVIER 2023 AU 10 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/01/2023

[23-0192] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 6 RUE MAURICE BELLONTE DU 31 JANVIER 2023 AU 17 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/01/2023

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