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Arrêtés

[2200080M01] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062200080M01 - Michel et Rosa JULLION

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/02/2023
Registre : PC173062200080M01 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2023

[23-0209] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 5 RUE DES CLOS FLEURIS DU 10 AU 24 FEVRIER 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/02/2023

[23-0210] - STATIONNEMENT 7 RUE DES CLOS FLEURIS (AU DROIT DES TRAVAUX SITUÉS AU N°5) DU 10 AU 24 FÉVRIER 2023

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/02/2023

[23-0211] - STATIONNEMENT DU N°22 AU N°24 RUE DE FONCILLON (AU DROIT D'UN DEMENAGEMENT SITUÉ AU N°13 RUE DE FONCILLON) LE MARDI 7 FEVRIER 2023

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/02/2023

[23-0212] - STATIONNEMENT DEVANT LE N°7 RUE COMBES DE MONS (AU DROIT D'UN DEMENAGEMENT) LE MARDI 14 FEVRIER 2023

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/02/2023

[23-0213] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE LA GRANDE CONCHE (ENTRE L'A VENUE DEL 'OASIS ET L'A VENUE DE VERDUN/ RUE DEL 'INDUSTRIE) DANS LE CADRE DE LA REHABILITATION DU RESEAU DES EAUX PLUVIALES ET DES EAUX USÉES - PHASE N°5) DU 6 FEVRIER 2023 AU 17 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/02/2023

[23-0215] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ESPLANADE DE PONTAILLAC (REALISATION D'UNE VOIE VERTE RELATIF AU TRONÇON 13 DU RESEAU CYCLABLE DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE) DU 6 FEVRIER 2023 AU 24 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/02/2023

[23-0216] - STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISÉ SUR L'ESPLANADE A HAUTEUR DEL 'ETABLISSEMENT "LES VOILES ROUGES" (AU DROIT D'UN DEMENAGEMENT SITUÉ AU N°9 FRONT DE MER) LE VENDREDI 10 FEVRIER 2023

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/02/2023

[2300077] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300077 - EGB RIVIERE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/02/2023
Registre : DP173062300077 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2023

[2300078] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300078 - Thierry GABANT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/02/2023
Registre : DP173062300078 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2023

[2200670] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200670 - Elodie PAGANINI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/02/2023
Registre : DP173062200670 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2023

[2200094] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062200094 - Maxime PATRY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/02/2023
Registre : PC173062200094 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2023

[23-0201] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 8 SQUARE DE LA TREMOILLE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/02/2023

[23-0202] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 29 AU 31 RUE PAUL DOUMER (AU DROIT DU DEMENAGEMENT SITUE AU N° 16) LE LUNDI 6 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/02/2023

[23-0203] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR DIVERSES VOIES COMMUNALES DU 13 FEVRIER 2023 AU 3 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/02/2023

[23-0204] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR DIVERSES VOIES COMMUNALES DU 6 AU 10 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/02/2023

[23-0205] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES TREMBLES DU 6 FEVRIER 2023 AU 7 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/02/2023

[23-0206] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE L'ATLANTIQUE ET ANGLE FORME AVEC L'AVENUE DU PLATEAU DE L'OASIS DU 6 FEVRIER 2023 AU 7 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/02/2023

[23-0207] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT COTE PLACE DU QUATRIEME ZOUAVE AU DROIT D'UN DEMENAGEMENT SITUE AU N° 2 FRONT DE MER LE LUNDI 13 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/02/2023

[23-0208] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION AVENUE DES VAGUES ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 7 AVENUE DES VAGUES LE MERCREDI 8 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/02/2023

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