Outils d'accessibilité

Arrêtés

[23-0218] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU PRESIDENT POINCARE RUE DES GARDES ET RUE DES FAUVETTES DU 9 FEVRIER 2023 AU 7 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2023

[23-0219] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ESPLANADE DE PONTAILLAC LE VENDREDI 10 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2023

[23-0220] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 20 RUE PASTEUR SAMUEL BESANCON DU 7 AU 13 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2023

[23-0221] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE CLEMENCE ISAURE DU 7 AU 10 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2023

[23-0222] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU COLONEL LACHAUD DU 13 AU 14 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2023

[23-0223] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION AVENUE DU QUATRIEME ZOUAVE "RD N° 750" du 13 au 17 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2023

[23-0224] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE JEAN BESSON DU 9 FEVRIER 2023 AU 17 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2023

[23-0225] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RUE ANTOINE DE LAVOISIER DU 14 FEVRIER 2023 AU 28 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2023

[23-0227] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 5 PLACE CHARLES DE GAULLE POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2023

[23-0228] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 5 PLACE CHARLES DE GAULLE POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2023

[23-0229] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 24 RUE JULES ROBERT LE MARDI 14 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2023

[23-0230] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 3 RUE RENE GAUFFIER DU 13 FEVRIER AU 13 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2023

[23-0231] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 22 AVENUE DE PONTAILLAC

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2023

[23-0232] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT AUTORISE DEVANT ET DE PART ET D'AUTRE DU N° 22 AVENUE DE PONTAILLAC DU 13 AU 27 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2023

[23-0233] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE EDOUARD BRANLY ET RUE DES SOUS-LIEUTENANTS RUIBET ET GATINEAU DU 9 FEVRIER 2023 AU 17 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2023

[23-0234] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 183 AU 189 AVENUE DE PONTAILLAC SUR LES PLACES DE PARKING

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2023

[23-0235] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 183 AU N° 189 AVENUE DE PONTAILLAC AU DROIT DES TRAVAUX SITUES AU N° 189 AVENUE DE PONTAILLAC DU 20 FEVRIER 2023 AU 3 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2023

[2300082] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300082 - Pierre GOBIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/02/2023
Registre : DP173062300082 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2023

[2300083] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300083 - Fabien DUCOUSSET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/02/2023
Registre : DP173062300083 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2023

[2300089] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300089 - SASU MAYARD ELEC 17

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/02/2023
Registre : DP173062300089 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2023

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.