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Arrêtés

[2300087] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300087 - Rémi HAYE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/02/2023
Registre : DP173062300087 / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2023

[23-0237] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 5 PLACE CHARLES DE GAULLE POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/02/2023

[23-0238] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 5 PLACE CHARLES DE GAULLE POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/02/2023

[23-0239] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PROMENADE DUGUA DE MONS PROMENADE DU 2EME BATAILLON DE MARCHE DES F.F.L. DE L'OUBANGUI-CHARI, PARKING DE L'ANCIEN CASINO A L'OCCASION D'UNE BROCANTE LE DIMANCHE 4 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/02/2023

[23-0240] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE ALIENOR D'AQUITAINE DANS LA PARTIE COMPRISE ENTRE L'ALLEE DE LA PETITE FERME ET L'AVENUE DU PETIT PARC LE JEUDI 23 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/02/2023

[23-0241] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 23 RUE COLONEL DESPLATS

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/02/2023

[23-0242] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 23 RUE COLONEL DESPLATS DU 13 AU 27 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/02/2023

[23-0245] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 9 AU N° 11 RUE DE LA GALISSONNIERE LE JEUDI 16 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/02/2023

[23-0246] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 12 RUE DE SION LE JEUDI 16 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/02/2023

[2200549] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200549 - France FAIL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/02/2023
Registre : DP173062200549 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2023

[2200597] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200597 - SCI AGIS VITO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/02/2023
Registre : DP173062200597 / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2023

[2200647] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200647 - Martine ANDRAULT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/02/2023
Registre : DP173062200647 / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2023

[2200745] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200745 - SAS FINANCIER DE L'ERMITAGE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/02/2023
Registre : DP173062200745 / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2023

[2200749] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200749 - Grégoire LUCAS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/02/2023
Registre : DP173062200749 / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2023

[2200753] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200753 - Pierre VALLADE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/02/2023
Registre : DP173062200753 / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2023

[2300002] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300002 - Thibaut STIPAL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/02/2023
Registre : DP173062300002 / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2023

[2300016] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300016 - Jean-Yves Pierre CLAVERIE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/02/2023
Registre : DP173062300016 / Page :
Date de mise en ligne : 28/02/2023

[2300043] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300043 - Christine CARTEREAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/02/2023
Registre : DP173062300043 / Page :
Date de mise en ligne : 28/02/2023

[2200110] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062200110 - Romain GIRAULT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/02/2023
Registre : PC173062200110 / Page :
Date de mise en ligne : 28/02/2023

[23-0217] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 75 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE (PORTIQUE DE LA POSTE) AU DROIT D'UN DEMENAGEMENT LE SAMEDI 11 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2023

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