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Arrêtés

[2300113] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300113 - Jean-Michel BESTAOUI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/02/2023
Registre : DP173062300113 / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2023

[2200730] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200730 - Philippe CIRAUD-LANOUE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/02/2023
Registre : DP173062200730 / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2023

[23-0318] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 87 TER BOULEVARD DE LA COTE D'ARGENT DU 08 AU 22 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/02/2023

[23-0319] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE "A CHAVAL" SUR L'ACCOTEMENT ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N° 2 RUE DES GEAIS LE MERCREDI 22 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/02/2023

[23-0320] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE LA GRANDE CONCHE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE REFECTION DE LA CHAUSSEE DU 27 FEVRIER 2023 AU 31 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/02/2023

[23-0321] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU N° 7 RUE DU DOCTEUR AUDOUIN

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/02/2023

[23-0322] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RUE DU DOCTEUR AUDOUIN ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE DEVANT LE N° 7 RUE DU DOCTEUR AUDOUIN LE LUNDI 20 FEVRIER 2023 ET LE MARDI 21 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/02/2023

[23-0323] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE JEAN BESSON ET RUE DES SOUS-LIEUTENANTS RUIBET ET GATINEAU DU 23 FEVRIER 2023 AU 3 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/02/2023

[23-0324] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 1 BOULEVARD DE LA GRANDIERE DU 20 FEVRIER 2023 AU 30 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/02/2023

[23-0226] - ARRETE AUTORISANT A TITRE EXCEPTIONNEL L'UTILISATION DE L'ESPACE CORDOUAN SIS RUE HENRI DUNANT A 17200 ROYAN POUR L'ORGANISATION DU REPAS DE LA SOLIDARITE PAR LE CCAS MARDI 21 MARS 2023

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 16/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/02/2023

[2300106] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300106 - MENANTAUD SEBASTIEN COUVERTURE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/02/2023
Registre : DP173062300106 / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2023

[2300114] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300114 - Sandrine BONDOUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/02/2023
Registre : DP173062300114 / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2023

[2300117] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300117 - Christine DOGNON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/02/2023
Registre : DP173062300117 / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2023

[2200503] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200503 - Christian PINAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/02/2023
Registre : DP173062200503 / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2023

[2300040] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300040 - Cyril OTAL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/02/2023
Registre : DP173062300040 / Page :
Date de mise en ligne : 28/02/2023

[2300040] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300040 - Cyril OTAL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/02/2023
Registre : DP173062300040 / Page :
Date de mise en ligne : 28/02/2023

[23-0286] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 11 PLACE CHARLES DE GAULLE POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/02/2023

[23-0287] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 87 BIS BOULEVARD DE LA COTE D'ARGENT DU 06 AU 20 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/02/2023

[23-0288] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 18 RUE PIERRE JONAIN LE LUNDI 20 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/02/2023

[23-0289] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT CHEMIN DE LA GARENNE ET A HAUTEUR DE L'INTERSECTION FORMEE AVEC L'AVENUE DE ROCHEFORT DU 13 FEVRIER 2023 AU 3 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/02/2023

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