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Arrêtés

[23-0402] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 62 RUE DES CENDRILLES DU 20 MARS 2023 AU 7 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/02/2023
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Date de mise en ligne : 28/02/2023

[23-0403] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 14 RUE ROBERT DARTAGNAN DU 6 AU 24 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/02/2023

[23-0404] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 48 RUE EUGENE FROMENTIN DU 6 AU 24 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/02/2023
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Date de mise en ligne : 28/02/2023

[23-0405] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 33 AVENUE DE LA GRANDE PLAGE DU 13 AU 31 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/02/2023
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Date de mise en ligne : 28/02/2023

[23-0406] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT FACE AU N° 95 RUE DES CENDRILLES DU 1ER MARS 2023 AU 30 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/02/2023
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Date de mise en ligne : 28/02/2023

[23-0408] - ARRETE CONCERNANT L'ABROGATION DE L'ARRETE MUNICIPAL APM N° 23/0296 PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU N° 187 AVENUE DE PONTAILLAC

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/02/2023
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Date de mise en ligne : 28/02/2023

[23-0409] - ARRETE CONCERNANT L'ABROGATION DE L'ARRETE MUNICIPAL DE STATIONNEMENT APM N° 23/0297

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/02/2023
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Date de mise en ligne : 28/02/2023

[23-0410] - ARRETE CONCERNANT LE CIRCUIT ROUTIER EMPRUNTE PAR LE PETIT TRAIN TOURISTIQUE LE SAMEDI 4 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/02/2023
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Date de mise en ligne : 28/02/2023

[23-0407] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE ENTRE LE N° 14 ET LE N° 18 RUE DES CORMORANS LE JEUDI 16 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/02/2023
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Date de mise en ligne : 28/02/2023

[23-0440] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE A CHEVAL SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N° 1 AVENUE DES TAMARIS LES MARDI 14 ET MERCREDI 15 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/02/2023
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Date de mise en ligne : 28/02/2023

[23-0441] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD CLEMENCEAU A HAUTEUR DES INTERSECTIONS FORMEES PAR LE BOULEVARD FRANCK LAMY ET LA RUE DU PONT DU GUA LES 2 ET 3 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/02/2023
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Date de mise en ligne : 28/02/2023

[2300136] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300136 - Andrée BRANLAND

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/02/2023
Registre : DP173062300136 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2300139] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300139 - Laurent ABENSOUR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/02/2023
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Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2300140] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300140 - Thierry VICTOR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/02/2023
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Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2300141] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300141 - Pierre LAMOUROUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/02/2023
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Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2200690] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200690 - Françoise IBOS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/02/2023
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Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2200744] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200744 - SARL LE JOCKEY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/02/2023
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Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2200752] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200752 - Tuan-Phong KIM-BONBLED

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/02/2023
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Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2300025] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300025 - DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/02/2023
Registre : DP173062300025 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2300033] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300033 - David DRUET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/02/2023
Registre : DP173062300033 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

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