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Arrêtés

[23-0514] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 80 AVENUE DE PONTAILLAC DU 7 AU 21 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/03/2023
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Date de mise en ligne : 09/03/2023

[23-0515] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION A HAUTEUR DU N° 157 BOULEVARD FREDERIC GARNIER LE LUNDI 20 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/03/2023
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Date de mise en ligne : 09/03/2023

[23-0516] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ROUTE DE MAISONFORT DU 8 AU 17 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/03/2023
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Date de mise en ligne : 09/03/2023

[23-0517] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE ALIENOR D'AQUITAINE (D 730) DANS LA PARTIE COMPRISE ENTRE L'ALLEE DE LA PETITE FERME ET L'AVENUE DU PETIT PARC DU 3 AVRIL 2023 AU 14 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/03/2023
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Date de mise en ligne : 09/03/2023

[23-0518] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 31 RUE DES RENARDS DU 4 AU 13 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/03/2023
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Date de mise en ligne : 09/03/2023

[23-0519] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 3 BOULEVARD BAILLET DU 20 MARS 2023 AU 7 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/03/2023
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Date de mise en ligne : 09/03/2023

[23-0520] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE DU N° 35 AU N° 39 RUE PAUL DOUMER LE JEUDI16 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/03/2023
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Date de mise en ligne : 09/03/2023

[23-0521] - ARRETE CONCERNANT L'OCCUPATION DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE LES SAMEDIS 15 ET 22 AVRIL 2023 DANS LE CADRE D'UNE ANIMATION "LE JEU DE PISTE"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/03/2023
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Date de mise en ligne : 09/03/2023

[23-0522] - ARRETE CONCERNANT L'OCCUPATION DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE LES MERCREDIS 05 AVRIL, 03, 31 MAI ET 28 JUIN 2023 DANS LE CADRE D'UNE INTERVENTION "D'AIDE AUX DEMARCHES NUMERIQUES"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/03/2023
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Date de mise en ligne : 09/03/2023

[23-0523] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNALDU N° 29 AU N° 33 BOULEVARD DE L'OCEAN

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/03/2023
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[23-0524] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE L'OCEAN DU 20 AU 24 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/03/2023
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[23-0525] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 8 RUE ALFRED QUINTARD/RUE LOUIS LEPINE/DU N° 8 AU N° 10 AVENUE DE LIMOGES DU 20 MARS 2023 AU 28 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/03/2023
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Date de mise en ligne : 09/03/2023

[23-0526] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 21 AU N° 23 AVENUE DE PONTAILLAC LE MARDI 21 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/03/2023
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Date de mise en ligne : 09/03/2023

[2300163] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300163 - Denis TEXEIRA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/03/2023
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Date de mise en ligne : 27/03/2023

[2300032] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300032 - Alain VANLERBERGHE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/03/2023
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Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300051] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300051 - Dominique CHRETIEN GRENIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/03/2023
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Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300052] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300052 - Brice COUATARMANACH

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/03/2023
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Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300133] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300133 - Alexandre MATRAT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/03/2023
Registre : DP173062300133 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[23-0494] - ARRETE CONCERNANT L'ORGANISATION D'UNE MARCHE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "LES GAZELLES ROSESROYANNAISES" LE DIMANCHE 14 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2023

[23-0503] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EMPLACEMENT D'UN ARRET MINUTE 195 AVENUE DE PONTAILLAC

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2023

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