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Arrêtés

[23-0613] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES CLOS FLEURIS LE LUNDI 20 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/03/2023

[23-0614] - ARRETE CONCERNANT L'ORGANISATION DES CINQ PARCOURS DES COURSES ENFANTS LE VENDREDI 26 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/03/2023

[23-0615] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L'OCCASION DE LA SEPTIEME EDITION DU MARATHON ROYAN COTE DE BEAUTE LE SAMEDI 27 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/03/2023

[23-0616] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT QUAI DE MONASTIR LE SAMEDI 27 MAI 2023 DANS LE CADRE DE LA SEPTIEME EDITION DU MARATHON DE ROYAN COTE DE BEAUTE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/03/2023

[23-0617] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 18 RUE GAMBETTA LE LUNDI 20 MARS 2023 ET LE MARDI 21 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/03/2023

[2300183] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300183 - Jean DUFOUR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/03/2023
Registre : DP173062300183 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300184] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300184 - Pierre BRIFAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/03/2023
Registre : DP173062300184 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300185] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300185 - Colette FLAMANT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/03/2023
Registre : DP173062300185 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300186] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300186 - Habiba PEREZ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/03/2023
Registre : DP173062300186 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300189] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300189 - François NOEL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/03/2023
Registre : DP173062300189 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300028] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300028 - Eric BAZECK

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/03/2023
Registre : PC173062300028 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300029] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300029 - SCI PARAMEDICALE DU VERT PRÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/03/2023
Registre : PC173062300029 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300035] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300035 - VILLE DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/03/2023
Registre : DP173062300035 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[23-0603] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR DIVERSES VOIES COMMUNALES DU MARDI 21 MARS 2023 JUSQU'AU 24 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/03/2023

[23-0604] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD CLEMENCEAU A HAUTEUR DES INTERSECTIONS FORMEES PAR LE BOULEVARD FRANCK LAMY ET LA RUE DU PONT DU GUA DU 20 AU 31 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/03/2023

[23-0605] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DU QUEBEC DU 20 MARS 2023 AU 30 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/03/2023

[23-0606] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE PAUL DYVORNE / RUE COURTE DU 20 MARS 2023 AU 30 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/03/2023

[23-0607] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PARKING DU MARCHE CENTRAL COTE RUE PIERRE LOTI A L'OCCASION D'UN VIDE GRENIER LE JEUDI 13 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/03/2023

[23-0608] - ARRETE CONCERNANT L'OCCUPATION DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE LE MARDI 18 AVRIL 2023 DANS LE CADRE D'UNE CAMPAGNE NATIONALE DE SENSIBILISATION AUDITIVE SOUS L'APPELLATION "GARDONS LA BANANE"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/03/2023

[23-0609] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD FREDERIC GARNIER ET A HAUTEUR DE L'INTERSECTION FORMEE AVEC L'AVENUE EMILE ZOLA AVENUE NOTRE-DAME DES DUNES A HAUTEUR DE L'INTERSECTION FORMEE AVEC LE BOULEVARD FREDERIC GARNIER DU 20 AU 24 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/03/2023

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