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Arrêtés

[2300082] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300082 - Pierre GOBIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/03/2023
Registre : DP173062300082 / Page :
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2300144] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300144 - Marina CHEVALIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/03/2023
Registre : DP173062300144 / Page :
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2300158] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300158 - Michel DABON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/03/2023
Registre : DP173062300158 / Page :
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2300165] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300165 - SARL OPTIM'HOME ENERGIE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/03/2023
Registre : DP173062300165 / Page :
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2300176] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300176 - Luc CHABOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/03/2023
Registre : DP173062300176 / Page :
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2200074] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062200074 - SCI THENZO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/03/2023
Registre : PC173062200074 / Page :
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2300002] - PERMIS DE DÉMOLIR PD173062300002 - Maryline LEBLANC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/03/2023
Registre : PD173062300002 / Page :
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[23-0690] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL EN FACE DU N° 6 ALLEE DES ALGUES

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2023

[23-0691] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EN FACE DU N° 6 ALLEE DES ALGUES DU 1ER AU 30 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2023

[2300218] - AVIS DE DÉPÖT DP173062300218 - Valérie BERTAUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/03/2023
Registre : DP173062300218 / Page :
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[23-0656] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 40 RUE DE FONCILLON LE MARDI 11 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/03/2023

[23-0657] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DU N° 56 AU 58 BOULEVARD DE CORDOUAN LE JEUDI 6 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/03/2023

[23-0658] - ARRETE AUTORISANT A TITRE TEMPORAIRE D'OCCUPATION DE LA PLAGE DE LA GRANDE CONCHE A L'OCCASION DES CONCERTS "UN VIOLON SUR LE SABLE" LE SAMEDI 22 JUILLET 2023/LE LUNDI 24 JUILLET 2023/LE MARDI 25 JUILLET 2023/LE VENDREDI 28 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/03/2023

[23-0659] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LE FRONT DE MER ET PARKING DE L'AUDITORIUM LORS DES QUATRE CONCERTS "UN VIOLON SUR LE SABLE"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/03/2023

[23-0660] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PARKING DE L'ANCIEN CASINO A L'OCCASION DES CONCERTS "UN VIOLON SUR LE SABLE" LE SAMEDI 22 JUILLET 2023/LE LUNDI 24 JUILLET 2023/LE MARDI 25 JUILLET 2023/LE VENDREDI 28 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/03/2023

[23-0661] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DIGUE EST-QUAI DU 13EME DRAGON ENTRE LA BASE NAUTIQUE ET L'ESPLANADE FELIX-MARIE DE KERIMEL DE KERVENO, PROMENADE DUGUA DE MONS FACE A LA BASE NAUTIQUE A L'OCCASION D'UN VIOLON SUR LE SABLE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/03/2023

[23-0662] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION LE STATIONNEMENT ET L'ACCES DU PUBLIC QUAI DU 13EME DRAGON-DIGUE EST ESPLANADE FELIX-MARIE DE KERIMEL DE KERVENO PLAGE DE LA GRANDE CONCHE LORS DES QUATRE CONCERTS "UN VIOLON SUR LE SABLE"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/03/2023

[23-0663] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT QUAI DE LA VIEILLE JETEE LORS DES QUATRE CONCERTS "UN VIOLON SUR LE SABLE" LE SAMEDI 22 JUILLET 2023/LE LUNDI 24 JUILLET 2023/LE MARDI 25 JUILLET 2023/LE VENDREDI 28 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/03/2023

[23-0664] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT FRONT DE MER A HAUTEUR DU ROND POINT A L'OCCASION D'UN VIOLON SUR LE SABLE LE SAMEDI 22 JUILLET 2023/LE LUNDI 24 JUILLET 2023/LE MARDI 25 JUILLET 2023/LE VENDREDI 28 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/03/2023

[23-0664] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT FRONT DE MER A HAUTEUR DU ROND-POINT A L'OCCASION D'UN VIOLON SUR LE SABLE LE SAMEDI 22 JUILLET 2023/LE LUNDI 24 JUILLET 2023/LE MARDI 25 JUILLET 2023/LE VENDREDI 28 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/03/2023

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