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Arrêtés

[2300274] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300274 - SARL SYNERGIE TRANSITION

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/04/2023
Registre : DP173062300274 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[23-0867] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION DES POIDS-LOURDS RUE DE L'ELECTRICITE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[23-0868] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L'OCCASION DE LA 46EME EDITION DU RALLYE TOUT-TERRAIN "DUNES ET MARAIS" DU VENDREDI 06 AU DIMANCHE 08 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[23-0869] - ARRETE CONCEERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES PLUVIERS ROUTE DE POUSSEAU VOIE COMMUNALE N° 104 A L'OCCASION DE LA 46EME EDITION DU RALLYE NATIONAL TOUT TERRAIN "DUNES ET MARAIS" LE DIMANCHE 08 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[23-0870] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 85 AVENUE DE ROCHEFORT LE MARDI 25 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[23-0871] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 70 RUE DOCTEUR PAUL METADIER ET LE STATIONNEMENT EN VIS-A-VIS DU N° 70 DU 02 AU 03 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[2300267] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300267 - SNC MM - Tabac LE CHIQUITO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/04/2023
Registre : DP173062300267 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[2300268] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300268 - SARL LES KEYS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/04/2023
Registre : DP173062300268 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[2300273] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300273 - David FENNETEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/04/2023
Registre : DP173062300273 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[2300011] - AVIS DE DÉPÔT AT173062300011 - ASSOCIATION SPORTIVE SQUASH ROYANNAIS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/04/2023
Registre : AT173062300011 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[2300271] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300271 - François-Xavier PATTEDOIE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/04/2023
Registre : DP173062300271 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[2300272] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300272 - SARL OPTIM'HOME

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/04/2023
Registre : DP173062300272 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[23-0856] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 73 AU N° 75 BOULEVARD BRIAND AU DROIT DES TRAVAUX SITUES AU N° 71

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/04/2023

[23-0857] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 73 AU N° 75 BOULEVARD BRIAND AU DROIT DES TRAVAUX SITUES AU N° 71 DU 02 AU 04 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/04/2023

[23-0858] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 28 RUE DE LA RENAISSANCE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/04/2023

[23-0859] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 28 RUE DE LA RENAISSANCE DU 17 AU 28 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/04/2023

[23-0860] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 72 BOULEVARD DE CORDOUAN DU 17 AU 23 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/04/2023

[23-0862] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE ROCHEFORT - RD N° 733 DU 17 AU 26 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/04/2023

[23-0863] - ARRETE CONCERNANT L'INTERDICTION D'ACCES A LA PLAGE DE LA GRANDE CONCHE A L'OCCASION DU SURVOL D'UN DRONE DU 17 AU 18 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/04/2023

[23-0864] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT LORS DE LA REALISATION DES MARQUAGES AUX DIFFERENTES LIGNES D'ARRET DE BIS SUR LA COMMUNE DE ROYAN DU 24 AVRIL 2023 AU 31 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/04/2023

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