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Arrêtés

[2300278] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300278 - Bernard LAMBERT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/04/2023
Registre : DP173062300278 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[2300279] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300279 - Eric LARCHEVEQUE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/04/2023
Registre : DP173062300279 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[2300280] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300280 - Patrice DUCEPS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/04/2023
Registre : DP173062300280 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[2300281] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300281 - Alain CADENE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/04/2023
Registre : DP173062300281 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[2300282] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300282 - SCI VIKEM

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/04/2023
Registre : DP173062300282 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[2300284] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300284 - Thierry GABANT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/04/2023
Registre : DP173062300284 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[2100115M01] - AVIS DE DÉPÔT PC173062100115M01 - Florence DELAGE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/04/2023
Registre : PC173062100115M01 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[23-0879] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 41 AVENUE DE ROCHEFORT LE MERCREDI 26 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[23-0880] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 22 AU N° 24 RUE DES FAUVETTES LE LUNDI 24 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[23-0883] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 10 RUE DE LA CCOPERATIVE DU 24 AVRIL 2023 AU 28 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[2300275] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300275 - SAS MARA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/04/2023
Registre : DP173062300275 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[23-0873] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL PLACE DU MARCHE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/04/2023

[23-0874] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE MARECHAL LECLERC, RUE DES SEMIS, RUE DE LA GARENNE DU 19 AVRIL AU 19 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/04/2023

[23-0875] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA ROCHE DU 24 AVRIL AU 24 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/04/2023

[23-0876] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 5 RUE LOUIS GANNE LE MERCREDI 26 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/04/2023

[23-0877] - ARRETE CPNCERNANT LE STATIONNEMENT 1 PLACE DE LA GARE LE MARDI 25 AVRIL 2023 DANS LE CADRE D'UNE ANIMATION

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/04/2023

[23-0866] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DES ERGOLYMPIADES SENSIBILISATION AU HANDICAP

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 19/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/04/2023

[23-0878] - ARRETE CONCERNANT L'OCCUPATION DU JARDIN DU PARC CHAQUE MARDI DU 02 MAI AU 27 JUIN 2023 DANS LE CADRE D'UN ATELIER DE MEDIATION PAR L'ANIMAL ET LA SOPHROLOGIE

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 19/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/04/2023

[2300269] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300269 - Philippe MARANDON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/04/2023
Registre : DP173062300269 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[2300270] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300270 - Jean Pierre MALPOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/04/2023
Registre : DP173062300270 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

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