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Arrêtés

[2300151] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300151 - Franck FOULON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/04/2023
Registre : DP173062300151 / Page :
Date de mise en ligne : 09/05/2023

[23-0887] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 4 RUE COMMANDANT RENE CARTON LE VENDREDI 28 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/04/2023

[23-0888] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L'OCCASION DE L'ORGANISATION D'UNE COURSE PEDESTRE "DE-BOITE" ENTRE LA PLAGE DE PONTAILLAC ET LA PLAGE DU CHAY LE VENDREDI 16 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/04/2023

[23-0889] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DES VEHICULES DE SECOURS ESPLANADE DE PONTAILLAC A L'OCCASION DE LA COURSE PEDESTRE "DE-BOITE" LE VENDREDI 16 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/04/2023

[23-0890] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 20 AU 22 RUE PAUL DYVORNE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/04/2023

[23-0891] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTORISE DU N° 20 AU N° 22 RUE PAUL DYVORNE DU 2 AU 9 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/04/2023

[23-0892] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION DEVANT LE N° 38 BOULEVARD DU COLONEL ROBERT BAILLET DU 2 MAI AU 9 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/04/2023

[23-0893] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT RUE EUGENE PELLETAN DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION D'UNE FOIRE AUX PLANTES ET PRODUITS DU TERROIR DANS L'ENCEINTE DU CENTRE PROTESTANT SITUE AU N) 17 RUE ALSACE LORRAINE LE SAMEDI 29 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/04/2023

[23-0894] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PLACE DE L'EMBARCADERE A L'OCCASION DU MONTAGE D'UN MANEGE DE TYPE "GRANDE ROUE" DU MARDI 9 MAI 2023 A 22 HEURES AU VENDREDI 13 MAI 2023 A 24 HEURES

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/04/2023

[23-0894] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PLACE DE L'EMBARCADERE A L'OCCASION DU MONTAGE D'UN MANEGE DE TYPE "GRANDE ROUE" DU MARDI 9 MAI 2023 A 22 HEURES AU VENDREDI 12 MAI 2023 A 24 HEURES

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/04/2023

[23-0895] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES PLUVIERS ROUTE DE POUSSEAU VOIE COMMUNALE N° 104 A L'OCCASION DE LA 46EME EDITION DU RALLYE NATIONAL TOUT TERRAIN "DUNES ET MARAIS" LE SAMEDI 07 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/04/2023

[23-0896] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 46 AVENUE DES TILLEULS

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/04/2023

[23-0897] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 46 AVENUE DES TILLEULS DU 26 AVRIL 2023 AU 17 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/04/2023

[2300229] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300229 - Romain LECOQ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/04/2023
Registre : DP173062300229 / Page :
Date de mise en ligne : 09/05/2023

[2300228] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300228 - Hélène LECLERC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/04/2023
Registre : DP173062300228 / Page :
Date de mise en ligne : 09/05/2023

[23-0884] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA GRANDIERE SUR LE COULOIR DE CIRCULATION LES LUNDI 24 AVRIL 2023 ET MARDI 25 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/04/2023

[23-0885] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 113 BOULEVARD CHAMPLAIN

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/04/2023

[23-0886] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION A HAUTEUR DU N° 113 BOULEVARD CHAMPLAIN ET LE STATIONNEMENT DU N° 70 AU N° 74 BOULEVARD CHAMPLAIN DU 24 AU 26 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/04/2023

[2300276] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300276 - Joël BONOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/04/2023
Registre : DP173062300276 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[2300277] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300277 - Monique THOMAS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/04/2023
Registre : DP173062300277 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

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