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Arrêtés

[2400369] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400369 - Bernard André Louis DUJON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/05/2024
Registre : DP173062400369 / Page :
Date de mise en ligne : 10/06/2024

[2400374] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400374 - Claudette SLAMA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/05/2024
Registre : DP173062400374 / Page :
Date de mise en ligne : 10/06/2024

[2000009M04] - AVIS DE DÉPÔT PC173062000009M04 - SARL CEMI PROMOTION Mickaël MASSACRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/05/2024
Registre : PC173062000009M04 / Page :
Date de mise en ligne : 10/06/2024

[2100116M02] - AVIS DE DÉPÔT PC173062100116M02 - Vincent CAILLON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/05/2024
Registre : PC173062100116M02 / Page :
Date de mise en ligne : 10/06/2024

[11-0878] - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA CRÈCHE MUNICIPAL LES MOUSSAILLONS

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 23/05/2024
Registre : 11-0878 / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2024

[24-1036] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ALLEE DES ROCHERS DU 27 MAI AU 1ER JUIN 2024 A L'OCCASION DE L'ORGANISATION DU TOURNOI INTERNATIONAL DE PARA TENNIS

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/05/2024

[24-1037] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE LA GRANDE CONCHE / AVENUE DE L'OASIS / AVENUE DE VERDUN / AVENUE MARYSE BASIE DU 27 MAI 2024 AU 28 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/05/2024

[24-1039] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 6 AVENUE DE PONTAILLAC DU 27 MAI 2024 AU 28 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/05/2024

[24-1039] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 6 AVENUE DE PONTAILLAC DU 27 MAI 2024 AU 28 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/05/2024

[24-1043] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ENTRE LE N° 3 ET LE N° 9 RUE NOTRE-DAME DU 27 MAI 2024 AU 14 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/05/2024

[24-1044] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EN VIS-A-VIS DU N° 39 AU N° 41 RUE PAUL DOUMER DU 23 AU 30 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/05/2024

[24-1045] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE PONTAILLAC DU 23 AU 30 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/05/2024

[24-1046] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PLACE FOCH DU 28 MAI 2024 AU 27 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/05/2024

[24-1047] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVNAT LE N° 30 AVENUE DE L'OASIS LE MERCREDI 29 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/05/2024

[2400167] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400167 - Sophie Martine HABERT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/05/2024
Registre : DP173062400167 / Page :
Date de mise en ligne : 27/05/2024

[2400362] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400362 - Sébastien BACHELET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/05/2024
Registre : DP173062400362 / Page :
Date de mise en ligne : 28/05/2024

[2400365] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400365 - Éric BERTHOU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/05/2024
Registre : DP17306 DP173062400365 / Page :
Date de mise en ligne : 28/05/2024

[2400052] - AVIS DE DÉPÔT PC173062400052 - Anthony HERVOIS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/05/2024
Registre : PC173062400052 / Page :
Date de mise en ligne : 28/05/2024

[2400250] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400250 - EURL jl CONSTRUCTION Jean-Luc pages

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/05/2024
Registre : DP173062400250 / Page :
Date de mise en ligne : 29/05/2024

[2400361 ] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400361 - SARL MG HABITAT Christophe PERIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/05/2024
Registre : DP173062400361 / Page :
Date de mise en ligne : 28/05/2024

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