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Arrêtés

[2400184 ] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400184 - Marie-Claude JACQUEMIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/06/2024
Registre : DP173062400184 / Page :
Date de mise en ligne : 10/06/2024

[2400447] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400447 - Serge PARUZYNSKI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/06/2024
Registre : DP173062400447 / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2024

[24-1321] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT ET A HAUTEUR DU N°11 RUE COLONEL DESPLATS (AU DROIT D UN DEMENAGEMENT SITUE AU N°11 RUE DU COLONEL DESPLATS) LE MARDI 2 JUILLET 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/06/2024

[24-1322] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 19 BOULEVARD BELLAMY DU 1ER JUILLET 2024 AU 31 JUILLET 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/06/2024

[24-1323] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 7 AVENUE DES CHENES VERTS DU 24 JUIN 2024 AU 19 JUILLET 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/06/2024

[24-1324] - CONCERNANT LA CIRCULATION - BOULEVARD DE L OCEAN - RUE DU DOCTEUR AUDOUIN ET LE STATIONNEMENT - BOULEVARD DE L OCEAN - RUE DU DOCTEUR AUDOUIN (DU BOULEVARD DE L OCEAN JUSQU A L ALLEE PREVOST) (DANS LE CADRE DU TOURNAGE INTERIEUR ET EXTERIEUR A LA VILLA LA MAINAZ SITUEE AU N°16 BIS BOULEVARD DE L OCEAN) DU JEUDI 27 JUIN 2024 AU VENDREDI 28 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/06/2024

[2400002] - AVIS DE DÉPÔT PA173062400002 - VILLE DE ROYAN Patrick MARENGO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/06/2024
Registre : PA173062400002 / Page :
Date de mise en ligne : 24/06/2024

[2400445] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400445 - Anny HAMEL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/06/2024
Registre : DP173062400445 / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2024

[2400446] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400446 - VISIONARY ENERGIE Yoni KRIEF

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/06/2024
Registre : DP173062400446 / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2024

[2400062] - AVIS DE DÉPÔT PC173062400062 - Clément BOURDIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/06/2024
Registre : PC173062400062 / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2024

[2400008] - AVIS DE DÉPÔT PD173062400008 - Danielle HUTCHINSON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/06/2024
Registre : PD173062400008 / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2024

[2400009] - AVIS DE DÉPÔT PD173062400009 - Jean-Jacques BARRIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/06/2024
Registre : PD173062400009 / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2024

[2400325 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400325 - Jean-Jacques BARRIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/06/2024
Registre : DP173062400325 / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2024

[24-1318] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N°5 AU N°11 RUE DU MARCHE

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[24-1319] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N°5 AU N°11 RUE DU MARCHE (AU DROIT DES TRAVAUX DE REFECTION DE L ETANCHEITE DE LA TOITURE TERRASSE POUR LE N°6 BOULEVARD BRIAND) DU 26 AU 28 JUIN 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[24-1316] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 193 AVENUE DE PONTAILLAC POUR L ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[24-1317] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 199 AVENUE DE PONTAILLAC POUR L ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[24-1320] - CONCERNANT LA CIRCULATION RUE JULES LEHUCHER (ENTRE LA RUE ETOILE DE LA MAER ET L AVENUE DU MARECHAL LECLERC) ET LE STATIONNEMENT DU N°35 AU N°39 RUE JULES LEHUCHER (DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE REFECTION DU FAITAGE SUR TOITURE SITUES AU N°46 RUE JULES LEHUCHER) DU 24 JUIN 2024 AU 12 JUILLET 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[2400061] - AVIS DE DÉPÔT PC173062400061 - Mohamed BENAKKA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : PC173062400061 / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2024

[2400346] - CERTIFICAT D'URBANISME CU173062400346 - Christophe RUSSEL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : CU173062400346 / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2024

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