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Arrêtés

[2300235] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300235 - Régine GOYEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/04/2023
Registre : DP173062300235 / Page :
Date de mise en ligne : 09/05/2023

[2300024] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300024 - Brigitte LEPINOUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/04/2023
Registre : PC173062300024 / Page :
Date de mise en ligne : 09/05/2023

[23-0924] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE L'OASIS AVENUE DE VERDUN DU 2 MAI AU 9 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/04/2023

[23-0925] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 25 AVENUE EMILE ZOLA LE MERCREDI 3 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/04/2023

[23-0926] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 122 PAUL DOUMER

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/04/2023

[23-0927] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 4 AU N° 6 AVENUE ADELAIDE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/04/2023

[23-0928] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 4 AU N° 6 AVENUE ADELAIDE DU 2 AU 16 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/04/2023

[23-0559] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE LA 60' CHRONO DE ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 26/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/04/2023

[23-0562] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU CHAMPIONNAT D'EUROPE DE BEACH ULTIMATE

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 26/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/04/2023

[23-0563] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE LA JOURNEE SPORT ADAPTE DU LITTORAL ROYANNAIS

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 26/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/04/2023

[23-0564] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU CHALLENGE TOM BESSON

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 26/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/04/2023

[2300013] - AVIS DE DÉPÔT AT173062300013 - CONSEIL DÉPARTEMENTAL 17

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/04/2023
Registre : AT173062300013 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[2300290] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300290 - Thierry VICTOR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/04/2023
Registre : DP173062300290 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[2300044] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300044 - Oleksiy SHAMKALOV

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/04/2023
Registre : PC173062300044 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[2300045] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300045 - Olivier MONTIGAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/04/2023
Registre : PC173062300045 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[2200726] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200726 - Robert DAGAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/04/2023
Registre : DP173062200726 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[2300072] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300072 - Pascal AUGRAIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/04/2023
Registre : DP173062300072 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[2300101] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300101 - Martine DAL COL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/04/2023
Registre : DP173062300101 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[2300105] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300105 - Nathalie SIMONNEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/04/2023
Registre : DP173062300105 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[2300149] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300149 - Frédéric MONARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/04/2023
Registre : DP173062300149 / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

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