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Arrêtés

[2300304] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300304 - Eric LEFRANC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/05/2023
Registre : DP173062300304 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

[2300305] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300305 - Gilbert ARNOUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/05/2023
Registre : DP173062300305 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

[2300307] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300307 - Roger GRAVIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/05/2023
Registre : DP173062300307 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

[23-0987] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 60 AU N° 62 RUE PIERRE LOTI

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/05/2023

[23-0988] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 60 AU N° 62 RUE PIERRE LOTI DU 9 AU 15 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/05/2023

[23-0977] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PARKING DU MARCHE CENTRAL COTE RUE PIERRE LOTI A L'OCCASION D'UN VIDE-GRENIER LE JEUDI 11 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/05/2023

[23-0978] - ARRETE PORTANT INTERDICTION DE L'ARRET ET DU STATIONNEMENT GENANT DES VEHICULES SUR LES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/05/2023

[23-0980] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ALLEE DES ROCHERS SQUARE DU 8 MAI 1945 PLACE FOCH A L'OCCASION DE LA COMMEMORATION DE LA VICTOIRE DU 8 MAI 1945 LE LUNDI 8 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/05/2023

[23-0981] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU MARATHON ROYAN COTE DE BEAUTE LES 26 ET 27 MAI 2023

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 04/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/05/2023

[2200736] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200736 - SA ENEDIS - DR POITOU CHARENTE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/05/2023
Registre : DP173062200736 / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2023

[2300159] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300159 - Alain CADENE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/05/2023
Registre : DP173062300159 / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2023

[2300200] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300200 - Guillaume BERNY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/05/2023
Registre : DP173062300200 / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2023

[2300236] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300236 - SCI OCÉANE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/05/2023
Registre : DP173062300236 / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2023

[2300004] - PERMIS DE DÉMOLIR PD173062300004 - VILLE DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/05/2023
Registre : PD173062300004 / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2023

[2300236] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300236 - SCI OCÉANA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/05/2023
Registre : DP173062300236 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[23-0956] - ARRETE CONCERNANT L'OCCUPATION DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE ET LE STATIONNEMENT PLACE CHARLES DE GAULLE COTE SQUARE BRIGADE RAC LE MERCREDI 10 MAI 2023 A L'OCCASION DE L'ANIMATION "VILLAGE DE L'EGALITE"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/05/2023

[23-0957] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT AVENUE DU DOCTEUR CHARCOT ET AVENUE DES JARDINS

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/05/2023

[23-0958] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 18 RUE PIERRE JONAIN DU 3 AU 5 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/05/2023

[23-0966] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT RUE DE L'ELECTRICITE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/05/2023

[23-0973] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N° 4 RUE D'AUNIS ET LE STATIONNEMENT INTERDIT EN VIS A VIS DU N° 4 RUE D'AUNIS LE VENDREDI 5 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/05/2023

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