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Arrêtés

[2300339] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300339 - SARL TUCOENERGIE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 15/05/2023
Registre : DP173062300339 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

[2300343] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300343 - SARL LONELY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 15/05/2023
Registre : DP173062300343 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

[2300212] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300212 - Jean Pierre PELLETIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 15/05/2023
Registre : DP173062300212 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

[2200742] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200742 - Yves QUEINNEC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 15/05/2023
Registre : DP173062200742 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[2300127] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300127 - Bruno CELARIE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 15/05/2023
Registre : DP173062300127 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[23-1028] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE EDOUARD BRANLY, RUE JEAN BESSON DU 15 MAI AU 16 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/05/2023

[23-1030] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 55 AVENUE DES CONGRES AU DROIT D'UN DEMENAGEMENT LE MARDI 23 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/05/2023

[23-1031] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RUE DE LA TERRASSE ET RUE CECILE ROL-TANGUY

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/05/2023

[23-1034] - ARRETE DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT 50 RUE DU CLOUZIT DU 15 AU 16 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/05/2023

[23-1035] - ARRETE DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT SS 28 ET 29 BOULEVARD DE L'ETANG DU 15 MAI 2023 AU 16 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/05/2023

[2300331] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300331 - Maryse GUILLEMARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/05/2023
Registre : DP173062300331 / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2023

[2300332] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300332 - Laurent PATERNAULT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/05/2023
Registre : DP173062300332 / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2023

[2300335] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300335 - SAS FIFTEEN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/05/2023
Registre : DP173062300335 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

[2300336] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300336 - SAS FIFTEEN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/05/2023
Registre : DP173062300336 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

[2100238] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062100238 - Corrinne RAMOND

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/05/2023
Registre : DP173062100238 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

[2300155] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300155 - Johannes KUIJPERS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/05/2023
Registre : DP173062300155 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

[2300030] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300030 - SAS KLP HOLDING

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/05/2023
Registre : PC173062300030 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

[23-1024] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DE 20 VEHICULES MUSTANG QUAI DE MONASTIR DANS LE CADRE D'UNE EXCURSION MARITIME LA SIRENE LE SAMEDI 13 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/05/2023

[23-1025] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ESPLANADE DE PONTAILLAC DEVANT LE CASINO A L'OCCASION D'UNE BROCANTE LE DIMANCHE 14 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/05/2023

[2200740] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200740 - Christian GILLET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/05/2023
Registre : DP173062200740 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

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