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Arrêtés

[23-1133] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE GUINIELLE DU 5 AU 23 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/05/2023

[23-1134] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 1 BOULEVARD DES CLOCHETTES DU 5 AU 23 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/05/2023

[23-1135] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD FRANCK LAMY DU 5 AU 30 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/05/2023

[23-1136] - ARRETE CONCERNNAT LA CIRCULATION AVENUE DU QUEBEC DU 12 AU 22 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/05/2023

[23-1137] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION A HAUTEUR DU N° 45 BOULEVARD ALBERT 1ER ET LE STATIONNEMENT DU N° 56 AU N° 58 BOULEVARD ALBERT 1ER LE LUNDI 12 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/05/2023

[2300182] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300182 - Gérard COMBEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/05/2023
Registre : DP173062300182 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[2300205] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300205 - Philippe POUGET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/05/2023
Registre : DP173062300205 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[2300230] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300230 - VILLE DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/05/2023
Registre : DP173062300230 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[2300240] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300240 - Pierre-Henri VAILLANT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/05/2023
Registre : DP173062300240 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[2300242] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300242 - Marco CALAIA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/05/2023
Registre : DP173062300242 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[2300293] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300293 - SARL BOUDEAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/05/2023
Registre : DP173062300293 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[2300294] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300294 - Claude RICHE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/05/2023
Registre : DP173062300294 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[2300298] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300298 - François RAVILLARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/05/2023
Registre : DP173062300298 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[2300311] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300311 - SAS OTOVO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/05/2023
Registre : DP173062300311 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[2300353] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300353 - Dominique WEYNE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/05/2023
Registre : DP173062300353 / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[2300051] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300051 - Olivier LAROCHE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/05/2023
Registre : PC173062300051 / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-1114] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU CHEVALIER DU PAVILLON DU 30 AU 31 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/05/2023

[23-1116] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 8 RUE GILLES PERSONNE DE ROBERVAL DU 29 MAI 2023 AU 9 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/05/2023

[23-1117] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 5 RUE DE LA TREILLE DU 29 MAI 2023 AU 2 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/05/2023

[23-1118] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 22 RUE DES AMANDIERS DU 5 AU 23 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/05/2023

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