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Arrêtés

[23-1176] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PORTIQUE DOUMER BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE DU 29 MAI 2023 AU 2 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/05/2023

[23-1177] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE PIERRE DUGUA SIEUR DE MONS LE VENDREDI 2 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/05/2023

[23-1178] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 28 AVENUE DU MARECHAL LECLERC DU 1ER AU 9 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/05/2023

[23-0982] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU BEACH RUGBY

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 26/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/05/2023

[2300018] - AVIS DE DÉPÔT AT173062300018 - SCI ROMA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/05/2023
Registre : AT173062300018 / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[2300356] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300356 - Anne-Isabelle ROCHE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/05/2023
Registre : DP173062300356 / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[2300363] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300363 - Mélina DURA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/05/2023
Registre : DP173062300363 / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[2300364] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300364 - Nicolas COQUAZ-GAROUDET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/05/2023
Registre : DP173062300364 / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[2300295] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300295 - Willy DUBOST

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/05/2023
Registre : DP173062300295 / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-1164] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 45/47 BOULEVARD BRIAND POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/05/2023

[23-1165] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 52 BOULEVARD BRIAND POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/05/2023

[23-1166] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 22 AU 26 BOULEVARD FREDERIC GARNIER LE LUNDI 17 JUILLET 2023 DANS LE CADRE DE LA TOURNEE DES PLAGES SNSM/MINI SAUVETEURS

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/05/2023

[23-1167] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 7 RUE DE LA POINTE DE GRAVE DU 29 MAI 2023 AU 15 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/05/2023

[23-1168] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DANIEL HEDDE DU 5 AU 30 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/05/2023

[23-1169] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 23 RUE ETIENNE ROBIN DU 30 MAI 2023 AU 9 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/05/2023

[23-1151] - Règlementant la pratique sportive et les activités de loisirs terrestres et nautiques de la plage de PONTAILLAC sur la commune de ROYAN

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 25/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/05/2023

[23-1152] - Règlementant la pratique sportive et les activités de loisirs terrestres et nautiques de la plage de FONCILLON sur la commune de ROYAN

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 25/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/05/2023

[23-1153] - Règlementant la pratique sportive et les activités de loisirs terrestres et nautiques de la plage de la GRANDE CONCHE sur la commune de ROYAN

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 25/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/05/2023

[23-0963] - Classement et horaires de surveillance des plages de Royan pour la saison 2023

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 25/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/05/2023

[2300362] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300362 - Denis LEMERCIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/05/2023
Registre : DP173062300362 / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

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