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Arrêtés

[23-1184] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 80 BIS BOULEVARD CLEMENCEAU LE VENDREDI 2 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/06/2023

[23-1200] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 2 AU N° 4 BOULEVARD DE LA GARENNE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/06/2023

[23-1201] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 5 AU N° 7 COURS DE L'EUROPE DU 6 AU 20 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/06/2023

[23-1202] - ARRETE CONCERNANT L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LE N° 1 ET LE N° 3 RUE BRANTOME ET LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE BRANTOME LE VENDREDI 2 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/06/2023

[23-1209] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RUE DU CHANOINE RAUD DU 1ER JUILLET AU 31 AOÜT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/06/2023

[23-1203] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE EN VIS A VIS DU N° 16 AVENUE CLEMENCE ISAURE LE MARDI 6 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/06/2023

[23-1204] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 3 RUE CECILE ROL-TANGUY LE VENDREDI 9 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/06/2023

[23-1210] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE DU N° 4 AU N° 6 BOULEVARD BRIAND LE LUNDI 12 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/06/2023

[23-1224] - ARRETE DE MISE A JOUR DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 01/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/06/2023

[2300032] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300032 - Olivier AVENGOZAR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/06/2023
Registre : PC173062300032 / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[2300377] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300377 - Jeanine GERMANEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/06/2023
Registre : DP173062300377 / Page :
Date de mise en ligne : 22/06/2023

[23-1182] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 12 AVENUE EMILIE LE MARDI 30 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[23-1186] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 42 AVENUE DES CONGRES DU 30 MAI AU 11 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[23-1188] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 53 BOULEVARD CLEMENCEAU DU 29 MAI 2023 AU 30 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[23-1194] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION TEMPORAIREMENT AUTORISEE SUR L'AVENUE DU QUATRIEME ZOUAVE EN DIRECTION DU NOUVEAU GIRATOIRE SITUE A HAUTEUR DU CENTRE COMMERCIAL "LECLERC" DU 26 MAI 2023 AU 30 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[23-1179] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 19 AU N° 21 BOULEVARD CARNOT

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[23-1180] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 19 AU N° 21 BOULEVARD CARNOT DU 05 AU 07 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[23-1183] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 21 RUE JEANNE D'ARC LE VENDREDI 2 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[23-1185] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RUE DES CHATAIGNIERS ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE DEVANT LE N° 19 RUE DES CHATAIGNIERS LE MARDI 14 JUIN 2023 ET LE MERCREDI 15 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[23-1187] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 4 AVENUE DE LIMOGES DU 5 AU 30 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

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