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[2200092] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062200092 - Lauren PAUL TOLEDE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/06/2023
Registre : PC173062200092 / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2023

[2300007] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300007 - SASU HOLDING FRANCE IMAGERIES

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/06/2023
Registre : PC173062300007 / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2023

[2200092] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062200092 - Lauren PAUL TOLEDE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/06/2023
Registre : PC173062200092 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[23-1215] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONEMENT ET LA CIRCUALTION RUE PAUL DOUMER DU 5 AU 7 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/06/2023

[23-1216] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION AVENUE DE PONTAILLAC DU 5 AU 7 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/06/2023

[23-1221] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT IMPASSE DES BOULEAUX DU 6 AU 23 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/06/2023

[23-1222] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION RUE FRANCOIS ARAGO DU 5 AU 23 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/06/2023

[23-1223] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION AVENUE DE FONCILLON LE SAMEDI 1ER JUILLET 2023 A L'OCCASION D'UN SPECTACLE PYROTECHNIQUE QUIE SERA TIRE SUR LA PLAGE DE FONCILLON

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/06/2023

[23-1213] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 84 BOULEVARD BRIAND POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/06/2023

[23-1217] - ARRETE CONCERNANT L'OCCUPATION DU THEATRE DE VERDURE, JARDIN DU PARC LE VENDREDI 09 JUIN 2023 AINSI QUE LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT QUAI DES SABLIERS LE SAMEDI 10 JUIN 2023 A L'OCCASION DU FESTIVAL TEMPETE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/06/2023

[23-1218] - ARRETE CONCERNANT LA DEAMBULATION SUR LES TROTTOIRS DE LA COMMUNE LE DIMANCHE 11 JUIN 2023 A L'OCCASION DU FESTIVAL TEMPETE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/06/2023

[2300367] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300367 - Stéphane CHAROUSSET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/06/2023
Registre : DP173062300367 / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[2300368] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300368 - Michel SIQUIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/06/2023
Registre : DP173062300368 / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[2300369] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300369 - Annita MANGIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/06/2023
Registre : DP173062300369 / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[2300053] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300053 - Gérald MELLIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/06/2023
Registre : PC173062300053 / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[2300365] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300365 - Jean DUFOUR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/06/2023
Registre : DP173062300365 / Page :
Date de mise en ligne : 22/06/2023

[2300366] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300366 - Thierry VICTOR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/06/2023
Registre : DP173062300366 / Page :
Date de mise en ligne : 22/06/2023

[2300052] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300052 - Thierry VICTOR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/06/2023
Registre : PC173062300052 / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

[2300052] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300052 - Thierry VICTOR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/06/2023
Registre : PC173062300052 / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

[23-1181] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR DEUX PLACES DE PARKING DU FORNT DE MER SITUEES EN FACE DU N° 20 FRONT DE MER LE SAMEDI 10 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/06/2023

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