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Arrêtés

[23-1296] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A HAUTEUR DU N° 3 AU N° 7 BOULEVARD ALBERT 1ER LE VENDREDI 16 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2023

[23-1316] - ARRÊTÉ ORDONNANT L'INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA BAIGNADE SUR LES PLAGES DE PONTAILLAC, DU PIGEONNIER, DU CHAY, DE FONCILLON ET DE LA GRANDE CONCHE SUR LA COMMUNE DE ROYAN - FERMETURE PRÉVENTIVE

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 13/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2023

[23-1300] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 56 AU N° 56 BIS RUE PIERRE LOTI

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2023

[23-1301] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 56 AU N° 58 RUE PIERRE LOTI DU 13 AU 23 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2023

[23-1302] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 15 BIS RUE DU COLONEL DESPLATS DU 13 AU 16 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2023

[2300391] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300391 - Martine GRENÉE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/06/2023
Registre : DP173062300391 / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

[2300392] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300392 - Jacques BATAILLON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/06/2023
Registre : DP173062300392 / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

[2300395] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300395 - Jean-Jacques BARRIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/06/2023
Registre : DP173062300395 / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

[2300261] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300261 - Claude NORE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/06/2023
Registre : DP173062300261 / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

[2300268] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300268 - SARL LES KEYS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/06/2023
Registre : DP173062300268 / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

[2300269] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300269 - Philippe MARANDON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/06/2023
Registre : DP173062300269 / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2023

[2300280] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300280 - Patrice DUCEPS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/06/2023
Registre : DP173062300280 / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2023

[2300284] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300284 - Thierry GABANT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/06/2023
Registre : DP173062300284 / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2023

[2300285] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300285 - Francis LAFORET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/06/2023
Registre : DP173062300285 / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2023

[2300287] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300287 - Christian DUNET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/06/2023
Registre : DP173062300287 / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2023

[1900104M02] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173061900104M02 - SARL MAISONS DE L'ATLANTIDE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/06/2023
Registre : PC173061900104M02 / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2023

[2300387] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300387 - Marie-Claude BARDON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/06/2023
Registre : DP173062300387 / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[2300386] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300386 - Franck OLIVER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/06/2023
Registre : DP173062300386 / Page :
Date de mise en ligne : 22/06/2023

[2300388] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300388 - ELITE SYNDIC IMMO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/06/2023
Registre : DP173062300388 / Page :
Date de mise en ligne : 22/06/2023

[2300389] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300389 - ELITE SYNDIC IMMO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/06/2023
Registre : DP173062300389 / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

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