Outils d'accessibilité

Arrêtés

[23-1337] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 20 RUE FONT DE CHERVES

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2023

[23-1338] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 13 AU N° 15 RUE DU COMMERCE DU 20 JUIN 2023 AU 5 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2023

[23-1339] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCLATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE DEVANT LE N° 24 RUE JULES ROBERT LE MARDI 4 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2023

[23-1340] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DU QUEBEC DU 22 AU 30 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2023

[23.1341] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION RUE PAUL DOUMER DU 19 AU 22 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2023

[23-1342] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 8 RUE DE LIEGE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2023

[23-1343] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 8 RUE DE LIEGE LE MERCREDI 21 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2023

[2300407] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300407 - Danièle LELONG

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/06/2023
Registre : DP173062300407 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300408] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300408 - Pascal VILLOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/06/2023
Registre : DP173062300408 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300410] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300410 - SASU MAYARD ELEC 17

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/06/2023
Registre : DP173062300410 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300145] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300145 - Louison GOUR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/06/2023
Registre : DP173062300145 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300023] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300023 - Ludovic LECOURT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/06/2023
Registre : PC173062300023 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[23-1321] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 15 BOULEVARD DE PERPIGNA DU 26 JUIN 2023 AU 21 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/06/2023

[23-1322] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 23 BOULEVARD DE LA PERCHE DU 26 JUIN 2023 AU 30 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/06/2023

[23-1324] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 4 AU N° 50 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE DU 19 JUIN 2023 AU 30 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/06/2023

[23-1332] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 46 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/06/2023

[23-1334] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS LE CADRE DE L'INAUGURATION DU CENTRE D'INTERPRETATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DE ROYAN PALIS DES CONGRES LE LUNDI 26 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/06/2023

[23-1335] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT BASE NAUTIQUE, PARKING DE L'ANCIEN CASINO DU 08 AU 10 JUILLET 2023 DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION "BEACH RUGBY TOUR"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/06/2023

[23-1346] - ARRETE ONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L'OCCASION DE L'ORGANISATION D'UNE COURSE PEDESTRE "DEBOITE" ENTRE LA PLAGE DE PONTAILLAC ET LA PLAGE DU CHAY LE VENDREDI 16 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/06/2023

[2300114] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300114 - Sandrine BONDOUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/06/2023
Registre : DP173062300114 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.