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Arrêtés

[23-1351] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 5 AU N° 7 COURS DE L'EUROPE DU 21 AU 30 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2023

[23-1352] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE SUR LE TROTTOIR A HAUTEUR DU N° 41 RUE DE LA TERRASSE LE MERCREDI 21 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2023

[23-1377] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION A HAUTEUR DU N° 26 FRONT DE MER LE STATIONNEMENT SUR PLUSIEURS PLACES DE PARKING EN EPI ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE SUR LA CHAUSSEE D'UN CAMION ET D'UN MONTE-MEUBLES LE JEUDI 6 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2023

[23-1378] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT A HAUTEUR ET DEVANT LE N° 79 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE "PORTIQUE DE LA POSTE" LE VENDREDI 23 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2023

[23-1378] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT A HAUTEUR ET DEVANT LE N° 79 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE "PORTIQUE DE LA POSTE" LE VENDREDI 23 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2023

[23-1379] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 19 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE "PORTIQUE DE LA PLAGE"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2023

[23-1380] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 1 AU N° 3 AVENUE DES GOELANDS

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2023

[2300411] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300411 - SARL RENOULLEAU/ARRIVE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2023
Registre : DP173062300411 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300058] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300058 - Guillaume CHARVET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2023
Registre : PC173062300058 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300248] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300248 - Ludivine BERRANGER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2023
Registre : DP173062300248 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300257] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300257 - SAS CYCLABLE ROYAN - CYCLES LD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2023
Registre : DP173062300257 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300278] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300278 - Bernard LAMBERT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2023
Registre : DP173062300278 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300279] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300279 - Eric LARCHEVEQUE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2023
Registre : DP173062300279 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300301] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300301 - Serge LAURENT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2023
Registre : DP173062300301 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300334] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300334 - SAS FIFTEEN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2023
Registre : DP173062300334 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300335] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300335 - SAS FIFTEEN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2023
Registre : DP173062300335 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300336] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300336 - SAS FIFTEEN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2023
Registre : DP173062300336 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300381] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300381 - SASU GROUPE VERLAINE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2023
Registre : DP173062300381 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2000022] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062000022 - Laurent BREUIL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2023
Registre : PC173062000022 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[23-1336] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 54 AU N° 58 RUE DOCTEUR PAUL METADIER DU 19 AU 22 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2023

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