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Arrêtés

[2300436] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300436 - Didier ROY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/06/2023
Registre : DP173062300436 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300004] - AVIS DE DÉPÔT PA173062300004 - VILLE DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/06/2023
Registre : PA173062300004 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300437] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300437 - SAS ACTIVITÉS COURRIER DE PROXIMITÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/06/2023
Registre : DP173062300437 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300183] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300183 - Jean DUFOUR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/06/2023
Registre : DP173062300183 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300265] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300265 - Madame SALLON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/06/2023
Registre : DP173062300265 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300273] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300273 - David FENNETEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/06/2023
Registre : DP173062300273 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300305] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300305 - Gilbert ARNOUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/06/2023
Registre : DP173062300305 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300327] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300327 - SARL VIDEAU ET FILS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/06/2023
Registre : DP173062300327 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300348] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300348 - Frédérique THOMAS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/06/2023
Registre : DP173062300348 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300002] - PERMIS D'AMÉNAGER PA173062300002 - SCCV CBF PROMOTION

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/06/2023
Registre : PA173062300002 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[23-1435] - ARRETE CONCERNANT L'OCCUPATION DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE ET DU SQUARE BRIGADE RAC DU 03 JUILLET AU 25 AOUT 2023 DANS LE CADRE DU VILLAGE FAMILLE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

[23-1436] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PLACE CHARLES DE GAULLE COTE RUE GAMBETTA DU 06 JUILLET AU 17 AOUT 2023 DANS LE CADRE DU VILLAGE FAMILLE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

[23-1437] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DE PONTAILLAC LES SAMEDIS 1ER, 15, 29 JUILLET ET LES SAMEDIS 05, 19 AOUT 2023 DANS LE CADRE DES ANIMATIONS DU "CASINO BARRIERE ROYAN"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

[23-1438] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 48 RUE EUGENE FROMENTIN

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

[23-1439] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 48 RUE EUGENE FROMENTIN AINSI QU'EN VIS-A-VIS LE VENDREDI 30 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

[23-1440] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE JEAN DELAY DU 27 JUIN 2023 AU 7 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

[23-1441] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA GRANDIERE DU 3 AU 7 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

[23-1442] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 77 RUE DU SAINT-LAURENT ET AU N° 1 RUE DE MONTREAL DU 27 JUIN 2023 AU 21 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

[2300428] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300428 - Jean-Pascal REY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/06/2023
Registre : DP173062300428 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300430] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300430 - Isabelle SANCET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/06/2023
Registre : DP173062300430 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

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