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Arrêtés

[23-1549] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE SUR L'ACCOTEMENT DEVANT LE N° 93 BOULEVARD DE LA COTE D'ARGENT LE VENDREDI 7 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/07/2023

[2300442] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300442 - Claude BARRES

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/07/2023
Registre : DP173062300442 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300443] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300443 - Robert MAYÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/07/2023
Registre : DP173062300443 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300444] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300444 - Gabrielle GRIMAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/07/2023
Registre : DP173062300444 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300445] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300445 - Eric MAHE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/07/2023
Registre : DP173062300445 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300449] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300449 - Michel GOIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/07/2023
Registre : DP173062300449 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300064] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300064 - SARL IMMOCEFAL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/07/2023
Registre : PC173062300064 / Page :
Date de mise en ligne : 02/08/2023

[2300065] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300065 - Gérard LUCAS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/07/2023
Registre : PC173062300065 / Page :
Date de mise en ligne : 02/08/2023

[2300185] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300185 - Colette FLAMANT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/07/2023
Registre : DP173062300185 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[23-1502] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'ACHEMINEMENT D'ALIMENTATION ELECTRIQUE EN AERIEN EN SURPLOMB DES TROTTOIRS ET CHAUSSEE RUE GILLES PERSONNE DE ROBERVAL SUR UNE JOURNEE PENDANT LA PERIODE DU 17 AU 21 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/07/2023

[23-1503] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION AVENUE LOUIS BOUCHET DU 3 AU 13 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/07/2023

[2300451] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300451 - Tuan-Phong KIM-BONBLED

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/07/2023
Registre : DP173062300451 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[23-1484] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 21 AVENUE DE L'OASIS DU 3 AU 7 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/06/2023

[23-1485] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 25 AU N° 29 BOULEVARD FELIX REUTIN LE VENDREDI 7 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/06/2023

[23-1486] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 58 AU N° 60 RUE PASTEUR LE JEUDI 20 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/06/2023

[23-1487] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION A HAUTEUR DU N° 20 RUE DE L'ECLUSE LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL LEMENT AUTORISE DEVANT ET A HAUTEUR DU N° 20 RUE DE L'ECLUSE ET LE STATIONNEMENT EN VIS A VIS DU N° 20 RUE DE L'ECLUSE LE VENDREDI 28 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/06/2023

[23-1491] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 83 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/06/2023

[23-1493] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 37 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE "PORTIQUE DOUMER" BRASSERIE DES 3 PHARES LORS DES EVENEMENTS MUSICAUX LE 18 JUILLET ET LES 03, 08, 17 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/06/2023

[23-1494] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 2 BOULEVARD THIERS

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/06/2023

[23-1495] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION PIETONNE DEVANT ET AU DROIT DU N° 32 RUE DE LAVOISIER LE MARDI 4 JUILLET 2023 OU LE MERCREDI 5 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/06/2023

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