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Arrêtés

[2300367] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300367 - Stéphane CHAROUSSET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/07/2023
Registre : DP173062300367 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300370] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300370 - Isabelle LECROART

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/07/2023
Registre : DP173062300370 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300378] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300378 - Pascal DUPUIS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/07/2023
Registre : DP173062300378 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300394] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300394 - SAS LCO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/07/2023
Registre : DP173062300394 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300397] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300397 - Jean Pierre PELLETIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/07/2023
Registre : DP173062300397 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300398] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300398 - Jean-Charles RAZAFINDRAKOTO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/07/2023
Registre : DP173062300398 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300406] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300406 - Isabelle PIERRE-SCHER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/07/2023
Registre : DP173062300406 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300408] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300408 - Pascal VILLOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/07/2023
Registre : DP173062300408 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300417] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300417 - Marie-Madeleine PINOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/07/2023
Registre : DP173062300417 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300430] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300430 - Isabelle SANCET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/07/2023
Registre : DP173062300430 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300437] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300437 - SAS ACTIVITÉS COURRIER DE PROXIMITÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/07/2023
Registre : DP173062300437 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[23-1577] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION D'UN CONCOURS DE CHATEAUX ET FORTS DE SABLE LE 08 JUILLET 2023

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 06/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/07/2023

[23-1565] - ARRETE CONCERNANT L'ORGANISATION DU FESTIVAL "UN VIOLON SUR LA VILLE" SUR LA COMMUNE DE ROYAN DU MERCREDI 19 JUILLET 2023 AU JEUDI 27 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/07/2023

[23-0566] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE LA TOURNEE DES PLAGES UGS ROYAN ATLANTIQUE VOLLEY-BALL

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 06/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/07/2023

[2300456] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300456 - SAS NEXITY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/07/2023
Registre : DP173062300456 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300310] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300310 - Francis JOINVILLE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/07/2023
Registre : DP173062300310 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300320] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300320 - Quentin SABATIE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/07/2023
Registre : DP173062300320 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300386] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300386 - Franck OLIVER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/07/2023
Registre : DP173062300386 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300392] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300392 - Jacques BATAILLON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/07/2023
Registre : DP173062300392 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300400] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300400 - Didier CHAVAGNAC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/07/2023
Registre : DP173062300400 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

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