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Arrêtés

[23-1857] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ALLEE DE LOUMADE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/08/2023

[23-1858] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 199 AU N° 201 AVENUE DE PONTAILLAC DU 18 SEPTEMBRE 2023 AU 6 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/08/2023

[23-1859] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE COMBES DE MONS, RUE AMEDEE LUCAZEAU, RUE GOULEBENEZE, BOULEVARD FELIX REUTIN DU 28 AOUT AU 8 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/08/2023

[23-1860] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 44 AU N° 48 RUE DES FAUVETTES AINSI QU'EN VIS-A-VIS LE MERCREDI 30 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/08/2023

[23-1861] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA COTE D'ARGENT DU 4 SEPTEMBRE 2023 AU 18 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/08/2023

[23-1801] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 9 AVENUE DU MERACHAL LECLERC "OREE DU PARC"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/08/2023

[2300259] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300259 - SARL CHAUFFAGE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/08/2023
Registre : DP173062300259 / Page :
Date de mise en ligne : 14/08/2023

[2300277] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300277 - Monique THOMAS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/08/2023
Registre : DP173062300277 / Page :
Date de mise en ligne : 14/08/2023

[2300317] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300317 - Marie Christine BOUROUMEAU-FUSEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/08/2023
Registre : DP173062300317 / Page :
Date de mise en ligne : 14/08/2023

[2300514] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300514 - Bernard GUILBEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/08/2023
Registre : DP173062300514 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300186] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300186 - Habiba PEREZ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/08/2023
Registre : DP173062300186 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300015] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300015 - SCCV LA RESIDENCE DU TERRIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/08/2023
Registre : PC173062300015 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300387] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300387 - Marie-Claude BARDON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/08/2023
Registre : DP173062300387 / Page :
Date de mise en ligne : 14/08/2023

[2200004M01] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062200004M01 - SARL PAC PATRIMOINE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/08/2023
Registre : PC173062200004M01 / Page :
Date de mise en ligne : 14/08/2023

[2300509] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300509 - Bernadette MAINGOURD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/08/2023
Registre : DP173062300509 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300511] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300511 - SCI DE LA PLAGE - PERRIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/08/2023
Registre : DP173062300511 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300523] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300523 - Anthony VERIE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/08/2023
Registre : DP173062300523 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300525] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300525 - Jean Claude BOTTE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/08/2023
Registre : DP173062300525 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300215] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300215 - Bénédicte CALAIS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/08/2023
Registre : DP173062300215 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300391] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300391 - Martine GRENÉE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/08/2023
Registre : DP173062300391 / Page :
Date de mise en ligne : 14/08/2023

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