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Arrêtés

[2300005] - AVIS DE DÉPÔT PD173062300005 - AGGOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/08/2023
Registre : PD173062300005 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[23-0572] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE LA TOURNEE DES PLAGES UGS ROYAN ATLANTIQUE VOLLEY-BALL/LES 08 AOUT 2023 ET LES 12/13 AOUT 2023

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 10/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/08/2023

[23-1808] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE ANIM PLAGE DU 25 AU 28 AOUT 2023

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 10/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/08/2023

[23-1862] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION QUAI DES SABLIERS ET STATIONNEMENT DEVANT LA CRIEE LE MARDI 15 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/08/2023

[23-1863] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N° 46 BIS AVENUE ALIENOR D'AQUITAINE LE MARDI 5 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/08/2023

[23-1864] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 13 RUE FONT DE CHERVES POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/08/2023

[23-1865] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 16 RUE FONT DE CHERVES POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/08/2023

[23-1867] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT AUTORISE SUR L'EMPLACEMENT RESERVE "LIVRAISONS" 5 PLACE CHARLES DE GAULLE DU LUNDI 14 AOUT AU MERCREDI 16 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/08/2023

[23-1868] - ARRETE CONCERNANT L'OCCUPATION DU PARVIS DE L'EGLISE NOTRE-DAME A L'OCCASION DE LA BRADERIE DU VENDREDI 18 AU DIMANCHE 20 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/08/2023

[23-1869] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PARKING DU MARCHE CENTRAL COTE RUE PIERRE LOTI A L'OCCASION D'UNE BROCANTE LE JEUDI 24 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/08/2023

[2300077] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300077 - Bruno BOURLAND

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/08/2023
Registre : PC173062300077 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300078] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300078 - Bruno BOURLAND

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/08/2023
Registre : PC173062300078 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300079] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300079 - Bruno BOURLAND

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/08/2023
Registre : PC173062300079 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300019] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300019 - Fabien RECOUVREUR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/08/2023
Registre : PC173062300019 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300028] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300028 - Eric BAZECK

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/08/2023
Registre : PC173062300028 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[23-1830] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 44 RUE PIERRE LOTI

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/08/2023

[23-1831] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 44 RUE PIERRE LOTI DU 6 SEPTEMBRE 2023 AU 6 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/08/2023

[23-1854] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 2 RUE DES AMAZONES

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/08/2023

[23-1855] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DES OEILLETS

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/08/2023

[23-1856] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DES OEILLETS ET RUE DES PIVOINES

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/08/2023

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